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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723c7cd5801467740e0ec
2 octobre 2001
2 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Emmelev A/S, dont le siège est Korn Og Foderstofforretnignen
Source officielleciv3
61372392cd5801467740b813
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Sam, Z... et Chong Koan C... lui avaient vendu respectivement une parcelle de la terre de Nuumeha sise à Faa'A section n 390, et une parcelle de la même terre cadastre section 1 n 408, ces actes relatant
Source officielleRéférés
67f6cd4ca9d5adc2606231da
7 avril 2025
7 avril 2025
EG RETAIL (FRANCE) SAS DEMANDEURS Madame [H] [B] [Y] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Monsieur [E] [M] [T] [Adresse 4] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de
Source officiellecomm
61372386cd5801467740aea8
6 juin 2000
6 juin 2000
domicilié C/O Lanoire et Chevillat, ..., 6 / la compagnie Mutuelle électrique d'assurances, dont le siège est ..., 7 / la compagnie Colonia Versicherung AG, dont le siège est Oppenheimst, 11 D, 5000 Koln
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007985313
29 juillet 1998
29 juillet 1998
Bekir X..., demeurant à Cavdarli-Koyn - PTT - Elyle à 68100, Ksaria, (Turquie) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301339_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Kohler La République mande et ordonne au préfet de Meurthe-et-Moselle en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02544_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Kohler Pour expédition conforme La greffière, M. B
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202435_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Kohler La République mande et ordonne au préfet de Meurthe-et-Moselle en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202039_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Kohler La République mande et ordonne au préfet de Meurthe-et-Moselle en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleJ.L.D. HSC
6585dc89638cf45b25cb5e7f
21 décembre 2023
21 décembre 2023
UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10751 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YR3W MINUTE: 23/2850 Nous, Raphael KOHLER
Source officielleJ.L.D. HSC
6585dc8c638cf45b25cb5ed9
21 décembre 2023
21 décembre 2023
UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10840 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSDS MINUTE: 23/2856 Nous, Raphael KOHLER
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2600606_20260209
9 février 2026
9 février 2026
A..., représenté par Me Korn, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507808_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
D A B, représenté par Me Korn, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielleChambre 1
DTA_2200256_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Délibéré après l'audience publique du 28 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Kohler, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme Grandjean, première conseillère, M.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00767_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC00521_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 12 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Kohler, présidente, - Mme Peton, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC02300_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00091_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00119_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00181_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 73 sur 203