Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2202302_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leguin, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique ; - et les observations de Me de Veyrinos, substituant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202468_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leguin, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107139_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La rapporteure, signé M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107228_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107053_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Mme Faveeuw.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102852_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Playoust, substituant Me Simoneau, représentant la commune de Maubeuge.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205433_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2024. La rapporteure, Signé M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205184_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2023. Le rapporteur, Signé Q.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103568_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2023. La rapporteure, Signé M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401440_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Wilinski, représentant M. et Mme C..., - les observations de Me Colson, représentant la commune du Touquet-Paris-Plage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404291_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bighinatti, représentant la commune de
Source officielle2ème Chambre
677e1627dbb9bd42de09fb12
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[H] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me PALVADEAU-ARQUE - Me GRENARD
Source officielle8ème chambre
627ca7f34781dc057dee7a2a
11 mai 2022
11 mai 2022
Représentée par Me Philippe GRATTARD de la SCP GRATTARD & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 910 La SCI LE DAUPHIN, dénommée antérieurement SCI [Adresse 3], inscrite au RCS de LYON, sous
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115595aa7e95fd3fcf7eb3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 Décision du 19 Janvier 2024 6ème chambre 2ème section N° RG 17/17765 - N° Portalis 352J-W-B7B-CMAN7 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD
Source officielle6ème chambre 2ème section
67096c9006866c0645d28415
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Monsieur [H] [I] (police n[Adresse 3] [Localité 5] représentés par Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0175 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD
Source officielle8ème chambre 1ère section
678172d96d34da2cbdcda072
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Me HADJAJE Copies certifiées conformes délivrées le : à Me PARICIO, Me GROGNARD, Me RAISON et à l’expert ■ 8ème chambre 1ère
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6036b6139510cd56c7c2a31b
10 septembre 2015
10 septembre 2015
D0947 INTIMÉES Madame [E] [W] [T] [M] [X] [B] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 1] demeurant au [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Arnault GROGNARD
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69e9afefcdc6046d4738201c
22 avril 2026
22 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 493 465 553, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Augustin DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6032a997e15224216ff1825e
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Thomas VASSEUR, Conseiller Mme Mireille De GROMARD, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Patricia PUPIER ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60350fb356ba433c44ffb12a
24 juin 2016
24 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Madame Mireille de GROMARD
Source officiellePage 73 sur 107