Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61838
24 octobre 2019
24 octobre 2019
[L] Avocat : la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin Ordonnance : 61838 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE CHAUCHIS, DÉLÉGUÉE PAR LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR DE CASSATION,
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588107d408f8d4c13c43
18 juillet 2024
18 juillet 2024
BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE N° RG 19/10352 - N° Portalis DBX6-W-B7D-T3HQ N° de Minute : 24/0 AFFAIRE : [V] [S] C/ [E], [B] [O] ASSOCIATION [1] Grosses délivrées le : à Me Delphine
Source officielleChambre 4-5
680b1f9a4d571f883366925e
24 avril 2025
24 avril 2025
] - [Localité 4] représentée par Me Christine CASABIANCA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [O] [I] épouse [M], demeurant [Adresse 6] - [Localité 2] représentée par Me Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
660cf25c7c1ccb0008628cb1
2 avril 2024
2 avril 2024
. : N° RG 23/02672 joint au dossier 23/02305 [1] APPELANT Société [3] AT: [G] [B] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, magistrate chargée d'instruire l'affaire, Vu les articles
Source officielleChambre sociale
63ca428c9066fd7c90fc24ab
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine
Source officielleChambre sociale
644b6382c51457d0f882dc86
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc8a
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431062028558704f52e68ad
6 avril 2023
6 avril 2023
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Delphine
Source officielleSociale B salle 2
63a2b1194486ef05df30256c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Vu les conclusions déposées le 27 juillet 2021 par la SELARL DELEZENNE & associés en qualité de mandataire liquidateur de la société et par l'UNEDIC délégation AGS CGEA de [Localité 4].
Source officielleTrib. de Commerce
69cd4ef1cdc6046d47c27b71
16 avril 2025
16 avril 2025
Bains tenue le 19 février 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Monsieur Jacques Berger, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd5d3ccdc6046d47c6253f
3 avril 2025
3 avril 2025
Débats en audience publique le 05/03/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS: Président : monsieur Rémi Folléa Assistés lors des débats par madame Delphine Ancel, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69cdef84cdc6046d47d0c459
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Bains tenue le 05 novembre 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Madame Véronique Colin, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49362
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente, Mme Audrey Gentilini, conseillère M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301251_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100935
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Stéphane X... et Mmes Nathalie X... et Delphine X..., épouse Z...
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02193_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 septembre 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 27 janvier 2021 ; 3°) de déclarer l'arrêt à intervenir commun et opposable à Me Miquel et à Me Delezenne
Source officielle1re chambre 1re section
6034d76b6ca8060262560487
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Section : N° RG : 10/04862 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Delphine
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2201865_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Boulangé, juge des référés, - les observations de Me Delepine, avocate, substituant Me Cacciapaglia, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300068_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
A ; - les observations de Me Delepine représentant Mme B qui reprend à l'oral les moyens et conclusions contenues dans ses écritures.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203480_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Lafon ; - les observations de Maître Delépine, avocat, représentant M. B, présent ; - et les observations de Maître Diaz, avocat, représentant la communauté de communes du Haut Vallespir.
Source officiellePage 73 sur 648