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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01397
15 avril 2015
15 avril 2015
sans parler il a réussi à lécher la chatte, mon sexe, il me caressait ... quand il a compris que je me laissais faire, il se mettait directement au pied de mon lit à genou, tout nu, il me faisait un cunni
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01269_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Par un mémoire récapitulatif enregistré le 8 juin 2023, la SAS Le Delas, représentée par Me Blanc Cuni, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué en tant qu'il lui fait grief ; 2°) de
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66ff859ca4ff9ec259c095ad
3 octobre 2024
3 octobre 2024
est représentée par Madame [C] [F], sa présidente, a été désignée en qualité de liquidateur de l'EPIC DOMAINE SKIABLE COEUR DE CHARTREUSE [Adresse 9] [Localité 4] Représentant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielle4ème chambre
DTA_2405458_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
protégées visant notamment à compenser la perte d’habitats liée à l’aménagement du cordon dunaire et à améliorer le milieu en particulier pour favoriser le développement du psammodrome d’Edwards, du cumin
Source officielle2ème chambre section A
630862405d4f3fc56380b09c
25 août 2022
25 août 2022
généralisées sur l'ensemble de la poutre... la couleur de la sciure compacte et orange permet d'indiquer que les attaques sont antérieures à 2009 .... l'effritement fibreux en profondeur à son appui SAM/Cusine
Source officielleChambre pôle social
6969fde0cdc6046d477fbae7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Stéphane DESCORSIERS, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Y] [I] [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie CUZIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603365493b57e3174526fe81
23 juin 2017
23 juin 2017
795 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Gachucha COURREGE de la SCP MOLAS CUSIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
6031fb907f2f1533e7dd759c
22 mai 2018
22 mai 2018
représentée par Me Frédéric X..., avocat au barreau de SAINT-ETIENNE avocat plaidant Avocat postulant : Me CLEMENT-CUZIN, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES :
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6031fb967f2f1533e7dd7675
24 mai 2018
24 mai 2018
N° SIRET : 954 509 741 (LYON) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Gachucha COURREGE de la SCP MOLAS CUSIN COURREGE,
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf7
10 avril 2008
10 avril 2008
SEMITAG prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 15, Avenue Salvador Allende BP 258 38044 GRENOBLE CEDEX 09 Représentée par la SCP CLEMENT- CUZIN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02349
17 décembre 2014
17 décembre 2014
GEROME CUGNIN le 28 décembre 2009 indique expressément que, le même jour, le médecin « certifie avoir examiné » Madame X... à son cabinet de SAINT-GILLES LES BAINS (Ile de la Réunion), tandis qu'il est
Source officielle1ère chambre civile B
5fdaa234aff92a32d1141ab0
11 juin 2019
11 juin 2019
représenté légalement par son Directeur Général en son siège central [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pierre BUISSON, avocat au barreau de LYON Assistée de la SELARL CABINET CUSIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021f
6 février 2013
6 février 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 novembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cc
20 février 2013
20 février 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00584_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Chanon pour la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon et celles de Me Cusin-Rollet pour la société Artelia ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
627df8410d41e0057d43e35c
12 mai 2022
12 mai 2022
[Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Eric RAFFIN de la SCP CABINET RAFFIN, avocat au barreau de REIMS, et Me Vincent CUISINIER de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielle3e chambre civile
679482f6c6ca88188aff69dc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
au barreau de DIJON, vestiaire : 18 INTIMÉES : Madame [X] [Y] née le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 20] (21) domiciliée : [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0406DEC002489294
6 avril 1995
6 avril 1995
shall be called upon to do so, and duly and truly minister the Queen's matters and sue the Queen's process after the course of the law, and after my cunning
Source officielleChambre 3-1
6364ba98e405357f749ea6e1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
disproportionnées, -elle n'a jamais eu la charge de l'entretien général du bateau, -les appelants ne justifient pas d'un entretien régulier du navire, ni du respect des préconisations du constructeur CUMMINS
Source officielle2ème Chambre
677ee161b01eea4cf01a7b44
7 janvier 2025
7 janvier 2025
- Une fracture non déplacée de l’isthme gauche de C7, - Une fracture déplacée de l’omoplate au-dessus de l’épine, - Une contusion pulmonaire diffuse notamment aux lobes supérieurs, - Une fracture cunéenne
Source officiellePage 73 sur 81