Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00430_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
A fait état de la présence d'un puits sur sa parcelle, d'une citerne intermédiaire de 30 m3 située à 30,91 m du bâtiment ainsi que de la création, par la société du Canal de Provence, d'une borne incendie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01109_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
composée d'un salon-cuisine, d'une buanderie-cellier, de quatre chambres dotées de dressings et de salles d'eau, ainsi que de plusieurs aménagements extérieurs tels qu'une piscine, un solarium, une citerne
Source officielleJuge des référés
DCA_19BX03342_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Il résulte encore de l'instruction, que diverses découvertes inattendues sont survenues telles que puits ou citernes enterrées, sites d'enfouissements de déchets et blocs en béton armés notamment.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03150_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
seraient conjointes à celles liées au fonctionnement du gîte, devraient emprunter des couloirs évitant le territoire du Tuit-Tuit et mobiliser l'hélisurface existante en zone éricoïde à proximité de la citerne
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00063_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
C a été recruté le 25 septembre 1989 en contrat à durée indéterminée en qualité de chauffeur routier par la société F, spécialisée dans le transport de produits alimentaires et non alimentaires en citerne
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200079_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
postérieur à l'arrêté attaqué, le conseil municipal de Saint-Germain-sur-Ille a adopté une délibération le 16 décembre 2021 laquelle prévoit la construction d'une réserve incendie, consistant en une citerne
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00104_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de lutte contre l'incendie d'accéder au site et d'une piste interne de même largeur traversant la centrale, le fauchage annuel de la strate herbacée sous les panneaux solaires, l'installation d'une citerne
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102048_20250213
13 février 2025
13 février 2025
gravillon, à l'origine de fuites, des travaux réalisés par un voisin en 2018 qui ont endommagé le réseau d'assainissement, dont il est permis de douter qu'il a été correctement réparé, l'existence d'une citerne
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2406220_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
huiles de poisson étant saturées ; le maintien de son activité supposera d'importantes dépenses liées à la désinfection des cuves, de ses lignes de production mais également de l'ensemble de ses citernes
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404085_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Aux termes de l'article A13 de ce règlement : " () Les installations indispensables susceptibles de nuire à l'aspect des lieux tels que réservoirs, citernes, abris, remises, etc. devront être masquées
Source officielle2ème chambre
DTA_2300496_20260213
13 février 2026
13 février 2026
crédit d’impôt pour investissements en Corse, pour les investissements réalisés aux fins d’acquisition d’un chariot élévateur « Jungheinrich », d’un kit de motorisation, d’un portique de lavage, d’une citerne
Source officielle1re chambre sociale
642e757e8b510604f5bc1ce7
5 avril 2023
5 avril 2023
l'avion et du ou des véhicules avitailleurs et compris à l'intérieur de la courbe enveloppant extérieurement, à une distance de trois mètres, les réservoirs, les conduites d'avitaillement ainsi que les citernes
Source officielleChambre Civile
69d5e955cdc6046d477ba637
7 avril 2026
7 avril 2026
demandé à la société Laboratoire Cevrai FCV de faire estimer et de financer les travaux nécessaires pour rendre possible une vente en procédant à l'installation d'un transformateur électrique, d'une citerne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00470
28 mars 2018
28 mars 2018
partie de sa rémunération lors de son transfert au sein de la société Presta Silo ; qu'au demeurant il y a lieu de relever que la société Presta Silo a mis en place un système de primes de lavage de citerne
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e0d
15 janvier 2002
15 janvier 2002
LE HAVRE du 05 Mai 1999 APPELANTES: DIRECTION GENERALE DES DOUANES 201, Bd de Strasbourg 76600 LE HAVRE Représentée par Monsieur DESPLANQUES, EURL F assistée de Me CITRON (avocat au barreau de PARIS) de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300359
11 mars 2014
11 mars 2014
carbure de calcium, 8000 litres d'essence de térébenthine, 500 litres d'éther sulfurique, 10 000 kilos de perchloréthylène, 10 000 kilos de trichloréthylène, 15 000 kilos de soude caustique ainsi que 5 citernes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105425_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Il ressort par ailleurs de la fiche de contrôle de ce point d'eau, que celui-ci est constitué par une citerne d'une capacité de 130 mètres cubes.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206088_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
transport avec des bennes bâchées de fumiers qui seront déchargés dans l'enceinte du bâtiment sous dépression avec un système de traitement de l'air portes closes, le lisier transporté par camions- citerne
Source officielleChambre 3
DTA_2403906_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
En outre, les docteurs Mbomeyo, Cizeron et Joukoff, qui composaient le collège de médecins, ont été régulièrement désignés par la décision du 9 juillet 2024, régulièrement publiée sur le site internet
Source officiellechambre 1-11
69d15432cdc6046d4720f05b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Désignation Quantité Sachets chocolat au lait MAISON ALPEREL 60690 Sachets framboise MAISON ALPEREL 50960 Sachets chocolat noir MAISON ALPEREL 40120 Sachets fraise MAISON ALPEREL 39512 Sachets citron
Source officiellePage 73 sur 99