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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c7
19 juin 2012
19 juin 2012
Christophe X..., reprochant à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10458
5 mai 2017
5 mai 2017
Jean-Christophe Y... lui a indiqué qu'il n'était pas en possession de la carte, laquelle était à son domicile ; Qu'il a indiqué que le lendemain, 15 février, M.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce50
12 mars 1997
12 mars 1997
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, du 9 mai 1996, qui, pour mise en danger délibérée d'autrui, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et à 3 mois de suspension
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316bdbd75c05d41ff25c
26 avril 2022
26 avril 2022
CLINIQUE SAINT CHRISTOPHE COURLANCY Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Nathalie RAPPAPORT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE
Source officielleChambre 2-4
662209599ce1420008389553
18 avril 2024
18 avril 2024
Mme [U] [A] [M] [X] veuve [E] Représentant : Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000018007801
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Christophe A, demeurant ... ; M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448395
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 23 décembre 2010 et le 22 mars 2011, présentés pour Christophe A demeurant ... et M.
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000031529593
25 novembre 2015
25 novembre 2015
à l'acquisition ; qu'en application d'un protocole transactionnel en date du 22 décembre 2004, la société Saint-Christophe a versé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e12
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Cour : 02/03495 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente APPELANT : Monsieur Christophe X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88606
27 juin 2006
27 juin 2006
ARRET No SS DU 27 JUIN 2006 R.G : 05/01402 Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANCY 444/3 05 janvier 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 57690 FLETRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887df
27 juin 2006
27 juin 2006
ARRET No SS DU 27 JUIN 2006 R.G : 05/01402 Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANCY 444/3 05 janvier 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Christophe X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33e
27 juin 2011
27 juin 2011
Christophe B...
Source officielleCour d'Appel
CE DE REFERE 29 Novembre 2016 Madame Marie-Christine Xc/Monsieur Christophe Y
6253cd79bd3db21cbdd9378d
29 novembre 2016
29 novembre 2016
c/ Monsieur Christophe Y... Madame Dolores Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300688
26 mai 2009
26 mai 2009
Charles X... de céder les parcelles cadastrées section II, n° 186/142 et 181/143 à la commune, la cour d'appel, qui a procédé à la recherche demandée, a pu en déduire que les époux Christophe X... ne venaient
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01322
7 mai 2018
7 mai 2018
Christopher A... ; qu'en l'état de l'information et des éléments plus haut exposés, il existe des indices graves ou concordants rendant vraisemblable la participation de la société Lycamobile SARL aux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986
4 mai 2017
4 mai 2017
Christophe X... du chef d'escroquerie; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 22 mars 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure
Source officielleProcédures collectives
69e71715cdc6046d47fb3156
7 avril 2025
7 avril 2025
Dans le dossier de : SARL AMBULANCES SAINT CHRISTOPHE [Adresse 1] RCS AUXERRE 532 042 785 Co-gérants : Madame [G] [H] [Z] [Adresse 2] Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] Ont été convoqués et ont comparu à
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
SARL SMIP SAVEURS ET TRADITIONSc/Monsieur Christophe X
6031f55eab72dd2deafa497e
30 mai 2018
30 mai 2018
MAI 2018 (Rédacteur : Monsieur Jean-François Sabard, conseiller faisant fonction de président ) PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/02297 SARL SMIP SAVEURS ET TRADITIONS c/ Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89667
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Christophe Né le 15 décembre 1972 à COGNAC Fils de Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca2
3 avril 2008
3 avril 2008
No 07/02539 AFFAIRE : Christophe X...
Source officiellePage 73 sur 1998