prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Avenue Ferdinand Pertus 30320 MARGUERITTES représentée par la SCP BARTHELEMY & Associés, avocats au barreau de NIMES, plaidant par Maître BOUSSAC

mesure ; qu'en effet Madame Z..., comptable de la société, appelée sur les lieux par Madame Y... expose que lors de son arrivée, le directeur commercial « criait comme un fou », qu'il a menacé et bousculé

qui consistait à toucher leurs camarades, non pas avec la main, mais avec la tête et que lors de la confrontation, [I] [M] a admis avoir demandé à jouer avec les garçons, puis avoir été chahutée et bousculée

Elle est hébergée à l'EPHAD de BOUSSAC (Creuse) depuis le 28 septembre 2011, et les frais de séjour varient entre 1 740 et 1 798 euros par mois alors qu'elle ne perçoit qu'une pension de 1. 000 euros par

Le capitaine D a bousculé l'adjudant Garcia, lui a asséné un coup sur le côté du crâne et a donné des coups de pied une fois que celui-ci était tombé au sol, à moitié inconscient.

de saisine du conseil de discipline, et il n'a pu préparer sa défense sur ce point ; - les griefs tirés de l'enfermement volontaire d'un résident et de sa mise en danger, et de ce qu'il l'aurait bousculé

F a, le 26 août 2019, bousculé une collègue lors d'une intervention sur une rixe et en lui assénant les propos suivants : " Tu n'es pas assez costaud pour intervenir avec tes 20 kilos toute mouillée et

A l'a giflée, bousculée et secouée à plusieurs reprises. Ainsi, la matérialité des violences conjugales est établie. 6.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 août 2022, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde, représentée par Me Boussac-Di Pace, demande à la cour : 1°) d'annuler

A, alors en communication sur son téléphone portable, eut malencontreusement bousculé avec sa sacoche une collègue de travail en passant et continué son chemin jusqu'à son bureau sans s'en excuser, cette

B, au cours de l'entretien pré-disciplinaire du 16 avril suivant, a évoqué le fait d'avoir posé les mains sur le thorax d'un autre résident, mais s'est défendu de l'avoir bousculé.

Elle fait valoir que : - les moyens soulevés par la SELARL Pharmacie des aigles et la SELARL Pharmacie de Paris ne sont pas fondés ; - il peut également être tenu compte de la ligne de bus Boussac-Lefébure

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 avril 2021 et le 6 mars 2023, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde, représentée par Me de Boussac-Di

tri numérique de Guéret où il exerçait en dernier lieu les fonctions d'agent vidéocodage, avant d'être muté le 1er novembre 2022 en qualité de facteur à la plateforme de préparation du courrier de Boussac

dès son transfert à la maison centrale de Poissy, a provoqué des troubles notamment en faisant du tapage, et en criant, a refusé de se soumettre aux injonctions du personnel de surveillance, en a bousculé

Vous l'avez ensuite bousculé en le poussant à plusieurs reprises avec votre main au niveau de son épaule gauche, le tout en lui hurlant dessus les propos suivants : "fils de pute, enculé, je vais te péter

], CPAM DE LA GIRONDE,SOCIETE HOSPITALIERE D’ASSURANCES MUTUELLES (SHAM), OFFICE NATIONAL D’INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX (ONIAM), Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC

Le chef de cuisine vous a expliqué qu'il a effectivement fait ce geste, pour ne pas vous bousculer car le passage est exigu à cet endroit de la cuisine, chose que vous n'avez pas contestée.