produits, de sorte qu'elle n'avait pas permis au juge d'appel de vérifier si le mode de calcul afférent au redressement y figurait, bien qu'il ait appartenu à l'organisme social de démontrer que les tableaux

V... soumet à la cour un tableau sur lequel figure une évaluation forfaitaire de 18 semaines désignées travaillées à 45 heures par semaine, en remplacement du cuisinier, et un autre sur lequel figure sa

due une somme de 393 860,18 euros en capital, les mentions du commandement de payer du 19 novembre 2013, selon lequel le montant du capital restant dû s'élevait à la somme de 258 655,31 euros et un tableau

bateaux Kikalie et Cachakou, document estimé inexact par les actionnaires ; (2) il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 14 septembre 1986 que les actionnaires savaient que les tableaux

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 juin 2006), que la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) ayant décidé, le 3 mars 1998, de prendre en charge, au titre du tableau

conseil ou d'intermédiaire ; qu'il n'est particulièrement pas établi que la réunion du 17 juin 1997 à laquelle ils auraient participé aurait été tenue sur le territoire national ; que la référence à un tableau

d'homicide involontaire, énonce que la faute de diagnostic de cet anesthésiste, à qui les experts reprochaient de n'avoir pas fait intervenir d'emblée le chirurgien au lieu du cardiologue alors que le tableau

établissant que le prévenu avait acquis, détenu et offert des ecstasys ; "alors que, faute de s'être expliquée sur la composition des ecstasys, ou d'avoir constaté que ces produits figuraient au tableau

conseil ou d'intermédiaire ; qu'il n'est particulièrement pas établi que la réunion du 17 juin 1997 à laquelle ils auraient participé aurait été tenue sur le territoire national ; que la référence à un tableau

X... de publier au BALO le tableau d'activité et de résultats du premier semestre 2002 ainsi que le rapport prévu par l'article L. 232-7, alinéa 3, du code de commerce, dans un délai de huit jours à compter

apos;éléments d'information sur les « terrains à bâtir et non classés comme étant à bâtir de toutes superficies » et que l'administration fiscale leur avait transmis le 19 septembre 2018 un tableau

ce chef, I'arrêt attaqué, en tout cas, n'est pas légalement justifié au regard de l'article L. 212-4 du Code du travail ; alors, en outre, que la cour d'appel ne pouvait se fonder sur le fait que le tableau

toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles ; qu'en application de l'article DR 70 du Code du travail maritime, la durée du travail effectif d'un marin doit apparaître de façon précise sur un tableau

Attendu que l'assuré fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué, rendu sur renvoi après cassation, d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le décret du 3 octobre 1951 vise, au tableau

pourrait leur être reproché que s'il n'était pas conforme aux données de la science, qu'en l'espèce ce grief était résolument à exclure, que si certains médecins ayant soigné Mme Y... ne figuraient pas au tableau

trouvant sur une voie rapide à circulation intense (le boulevard périphérique) où le stationnement est très difficile, n'immobilise pas immédiatement son véhicule lorsqu'un voyant rouge s'allume sur son tableau

d'assurance maladie avait ainsi renversé la présomption d'imputabilité, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 461-2 du Code de la sécurité sociale et du tableau

recours contre son application ; alors que le recours du préfet contre les décisions de la commission administrative doit être exercé dans le délai de dix jours suivant la réception par le préfet du tableau