X... glissa dans les escaliers de la clinique Saint Michel (la clinique) tomba et se blessa, qu'il demanda à la clinique et à la compagnie Présence assurance venant aux droits de la compagnie Le Secours

lot n° 1 à usage de supermarché, fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 10 septembre 1985) d'avoir, à la demande du syndicat des copropriétaires, décidé qu'elle doit participer à l'entretien des escaliers

A ETE DECLARE RESPONSABLE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1719 DU CODE CIVIL, DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT SURVENU LE 24 OCTOBRE 1965 A SON LOCATAIRE X..., QUI A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Z..., épouse D... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 septembre 1986) d'avoir, pour la condamner à détruire un escalier

Selon l'expert, cette pierre était inadaptée pour un escalier.

- sur les malfaçons : L'expert relève que l'escalier dessiné sur le plan comporte 12 hauteurs et empiète peu dans la partie séjour, mais que cet escalier est irréalisable, 15 hauteur étant nécessaires

à baisser la tête pour ne pas se cogner la tête dans l'escalier ; qu'il n'empêche pas toute utilisation de l'escalier, mais constitue une gêne ; que ce désordre n'est pas survenu postérieurement à la

Dominique X..., demeurant à Escalans (Landes), Gabarret, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

[R] avait soutenu qu' interne au [Établissement 1], il était tombé dans un escalier alors en travaux qu'une couche de poussière avait rendu glissant, et avait offert en preuve de sa chute dans l'escalier

Le revêtement des escaliers est entièrement à refaire, à ce propos M.

et le couloir commun aux lots 4 à 11 et le couloir commun aux lots 5 à 8 et les 7311000ème des PCG, 6 : au premier étage, chambre, droit au WC du 1er étage, accès par l'escalier et le couloir commun

clairement avoir passé la frontière turco-syrienne, les déclarations de ses proches, la géolocalisation de sa ligne téléphonique, les propos tenus à sa compagne au moment de son départ et lors de son escale

des contremarches du pied de l'escalier, avant les opérations d'expertise judiciaire.

FRAUDULEUSEMENT, A PLUSIEURS REPRISES DU NUMERAIRE ET AUTRES OBJETS MOBILIERS AU PREJUDICE D'AUTRUI, AVEC CES CIRCONSTANCES QUE CES VOLS AURAIENT ETE COMMIS, LA NUIT, EN REUNION, AVEC EFFRACTION OU ESCALADE

résulte des dispositions combinées des articles 322 et 329 du Code pénal que les crimes et délits sont excusables lorsque le prévenu a agi en état de légitime défense en repoussant, pendant la nuit, l'escalade

[U] [N] [X] a été arrêté le 22 décembre 2022 pour vol avec escalade.

contesté par la société Five Star Events Group SL est relatif à la sanction administrative prononcée par les inspecteurs du travail à la suite du contrôle du chantier du site olympique et paralympique d'escalade

D'AUTRE PART, QU'IL N'AURAIT ETE NULLEMENT DEMONTRE QUE LA PRESENCE D'UNE BARRIERE EUT PU EMPECHER L'ACCIDENT DU A UNE CHUTE, NON PAS DU HAUT DE LA PLATEFORME SURPLOMBANT LE RAVIN MAIS AU COURS D'UNE ESCALADE