régime de la séparation de biens suivant contrat reçu le 31 juillet 1990 par Maître C..., notaire à LYON 6ème, ont eu trois enfants : - Mathilde née le 24 avril 1992 - Louise née le 18 juin 1996 - Damien

Damien Z...,sur lequel nous nous permettons d'émettre des réserves.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées à : Me Séverine VIELH Me Damien CHEVRIER + copie dossier le: ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 24/01681 N° Portalis

Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de [Localité 1], décision attaquée en date du 24 Mars 2022, enregistrée sous le n° 18/00687 S.A.R.L. [4] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Damien

PLAIS-THOMAS de la SELARL PLAIS-THOMAS - SALVA, avocat au barreau d'ARIEGE APPELANT Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERROR ISME ET D'AUTRES INFRACTIONS Représentée par Me Damien

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2025 003375 DU 05/05/2026 ENTRE [R] (SAS) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Damien LAUGIER EΤ MAISONS & CITES Société anonyme

les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 avril 2025 par Grégoire AMAND, Juge, Ulrich ROUGE, François LEROY, assesseurs assistés de Damien

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Cécile Chaduteau-Monplaisir, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 16 mars 2023.

du 3 septembre 2024 [Adresse 1] [Localité 8] Défaillant - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265306003725643 [Adresse 12] [Adresse 6] [Localité 11] Ayant pour avocat Me Damien

D'AVOCATS DECKER & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [M] [X] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie ESCARMENT, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Damien

d'avoir en conséquence fixé aux sommes de 19.119,60 euros et 2.199,60 euros le montant de l'indemnité principale respectivement due à Madame Joséphine A... épouse Y..., Messieurs Jean-François Y... et Damien

F..., Vanessa G..., Stéphane H..., Damien I..., José J..., Roselyne K..., Alima L..., Marines A..., Julian M..., Kelly N..., Laurent O..., Camille P..., Eddy Q..., Mickaël R..., Cédric S..., Céline T.

une surface de : 97a 79ca en pleine-propriété sous l'exploitation de Damien Y... 44a 46ca en nue-propriété sous l'exploitation de Damien Y... 29a 72ca en nue-propriété avec bail à Z... 48a 59ca - sur

JANVIER 2026 Minute N° 09/2025 N° RG 26/00016 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HK2E (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 01 janvier 2026 à 12h16 Nous, Damien

[E] [G] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [H] [W] DEFENDEUR : M.

[M] [X] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [E] [J] DEFENDEUR : M.

[R] [P] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [E] [D] DEFENDEUR : M.

[F] [V] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [I] [C] DEFENDEUR : M.