. - Arrêté du 1er mars 2011 Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Sct. TITRE II : COMPOSITION DES BANQUES D'EPREUVES ECRITES ET PROGRAMMES, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct.

Article 5 bis

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établissements, à concurrence de : 5 € par test rapide spécifique à l'ESB pour ceux dont le prélèvement est réalisé au cours de l'année 2010 ; 8 € par test rapide spécifique à l'ESB pour ceux dont le prélèvement est réalisé à compter du 1er janvier 2011

Article 4

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La dénaturation manuelle ou automatique en ligne du gazole en gazole d'avitaillement ou d'essence en essence d'avitaillement s'effectue dans les conditions prévues à l'article 3 de l'arrêté du 10 novembre 2011 fixant pour le gazole, les gaz de pétrole

Article 2

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ville dans les départements métropolitains, dans sa rédaction en vigueur au 31 décembre 2023, et dont les unités urbaines étaient celles définies par l'INSEE en 2010 ayant une population d'au moins 10 000 habitants selon les données de recensement de 2011

Article L472-1-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 31 > 59

Code de la construction et de l'habitation

publication de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, pour exercer leur activité de construction et de gestion de logements sociaux, conformément à la décision 2012/21/ UE de la Commission, du 20 décembre 2011

Article 6

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l'enseignement aéronautique (CAEA) ; - soit un certificat d'aptitude théorique pour la délivrance d'une licence de pilote d'avion, de moins de 24 mois, obtenu conformément aux dispositions des paragraphes FCL.025, FCL.120, FCL.215, du règlement (UE) n° 1178/2011

LEGIARTI000028198985

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Taxe sur l'électricité 1 184 000,00 Valeur totale de l'assiette 192 191 850,00 Déductions 9 000 000,00 Régularisation des centimes additionnels à l'IRPP ― 1 159 053,89 Régularisation impôts, droits et taxes effectivement perçus au CA 2011

Article L3542-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 10 > 44

Code général des collectivités territoriales

Sont également obligatoires pour le Département de Mayotte : 1° Les dépenses dont il a la charge en matière de transports et d'apprentissage à la date de la première réunion suivant le renouvellement du conseil général de Mayotte en 2011 ; 2° Toute

Article Annexe (Biologie médicale)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 BIOLOGIE médicale GYNECOLOGIE médicale INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010-2011 2011-2012

Article 5

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Titre VI : Dispositions diverses et transitoires., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22 - Décret n° 2004-90 du 28 janvier 2004 A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1595 du 21 novembre 2011 Sct.

Article Annexe (Néphrologie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES MEDICALES Néphrologie Neurologie INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010

Article Annexe (Radiodiagnostic)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES MEDICALES Radiodiagnostic et imagerie médicale Rhumatologie INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015

Article Annexe (Pédiatrie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 PEDIATRIE PSYCHIATRIE INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010-2011 2011-2012 2012-2013

Article Annexe (Stomatologie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES CHIRURGICALES TOTAL SPECIALITES CHIRURGICALES Stomatologie INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015

Article Annexe (Gynécologie obstétrique)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 GYNECOLOGIE obstétrique MEDECINE du Travail INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010-2011 2011

Article Annexe (Médecine nucléaire)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES MEDICALES Médecine nucléaire Médecine physique et de réadaptation INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-

Article Annexe (Dermatologie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES MEDICALES Dermatologie et venérologie Endocrinologie, diabète, maladies métaboliques INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013

Article Annexe (Hématologie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES MEDICALES Hématologie Médecine interne INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010

Article Annexe (Oncologie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES MEDICALES Oncologie Pneumologie INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010

Article Annexe (Chirurgie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES CHIRURGICALES Chirurgie générale Neurochirurgie INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-

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