CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 821 résultats pour « Wicker »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d10b

Appel

2 juin 2009

2 juin 2009

mise en délibéré au 02 Juin 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame MORIN Greffier : Madame WICKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee04

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

né le 26 Novembre 1951 à ST ETIENNE (42000) ... 69006 LYON 06 représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me ARRUE, avocat au barreau de LYON Société CLEMACHAR Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d158

Appel

23 avril 2009

23 avril 2009

Société d'explotation LUBRIFIANTS DAGANAUD (SELD) SA, représentée par son président du Directoire en exercice, domicilié audit siège 25, rue du Lyonnais 69800 SAINT-PRIEST représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d123

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

de LYON du 02 octobre 2007 - N° rôle : 2006j313 N° RG : 07/07181 Nature du recours : Appel APPELANTE : Gie MONSIEUR STORE 13, rue de Champy 38120 ST EGREVE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e53b

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

né le 6 août 1941 à Lomme (59) ... 69330 MEYZIEU représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Josèphe LAURENT, avocat au barreau de LYON substitué par Me PERRIER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8af

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Représentée par son gérant la SA LA CONSTRUCTION LYONNAISE 6 avenue Berthelot 69007 LYON 07 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François ARRUE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecae

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

né le 26 Octobre 1980 à REIMS (51100) ... 13007 MARSEILLE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Alain ARFI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc1

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

née le 14 Juillet 1983 à OUED RHIOU (ALGERIE) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Latékoué LAWSON-BODY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec8

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

MOREL assistée de Me RIVOIRE, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : SARL ATRIA RESINES représentée par ses dirigeants légaux ZA d'Orcel 69220 CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS assistée de la SCP LAFFLY - WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef07

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

née le 4 septembre 1968 à LYON (69002) ... 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle HALBIQUE, avocat au barreau de LYON INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb7

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

né le 27 Janvier 1971 à POINTE-A-PITRE (97110) ... 69126 BRINDAS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gilles BOREL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd4

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

ses dirigeants légaux 463 avenue des Griffailles 01090 MONTMERLE SUR SAONE poursuites et diligences de la SARL AGENCE GRAND LYON 54 avenue Jean Jaurès 69007 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f11f

Appel

27 février 2012

27 février 2012

né le 03 Avril 1964 à BOURG-ARGENTAL (42220) ... 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, assisté de Me Hélène FOURNEL-PALLE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f44b

Appel

28 février 2012

28 février 2012

HAVRE INTIMEE : SAS INSEO GROUPE venant aux droits de la SARL CREA BATIMENT représentée par ses dirigeants légaux 2871 avenue de l'Europe 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par la SCP LAFFLY - WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f591

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

.- WICKY, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ ****** Date de clôture de l'instruction : 16 Janvier 2012 Date des plaidoiries tenues en audience

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162af159547460d26ddb679

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

domiciliés [Adresse 2] [Localité 4] Rep/ : la SCP LAGOURGUE - OLIVIER (Me Charles-hubert OLIVIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0029) assistée de : Me Olivier LOPEZ plaidant pour le cabinet WILLKIE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162b24d4abc2618d50e04e3

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 18 Avril 2013 APPELANTE : SAS SAGE FDC [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162b8d9efb73d2e55750f8f

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

prise en la personne de son Président, ayant son siège [Adresse 1], représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à la Cour, assistée de Maître Kristell CATTANI plaidant pour le Cabinet WILLKIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a1f

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée par la SCP NICOLET-RIVA-VACHERON, avocats au barreau de LYON, Toque 737 SOCIÉTÉ DISTRI CLUB MÉDICAL, SA représentée par la SCP JUNILLON-WICKY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f2f

Appel

26 février 2004

26 février 2004

Dit que les dépens seront supportés par la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET et de la SCP JUNILLON-WICKY avoués

Source officielle

Page 72 sur 92

← PrécédentSuivant →