CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 864 résultats pour « Vergnoux »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00498_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 février 2023 et le 5 octobre 2023, la SAS Coram, représentée par Me Vergniolle, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00292_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Gros, premier conseiller, Mme Vergnaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 décembre 2024. Le président-rapporteur, H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b15

Appel

22 septembre 2005

22 septembre 2005

de Grande Instance de MONTARGIS en date du 12 Mai 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Arnold X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP CHAPELIN-VISCARDI-VERGNAUD

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2111820_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Pradalié, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100248_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

B, - et les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100293_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

A, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, représentant le maire de la commune de Brie-Comte-Robert. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1902904_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

B, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00253_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Stillmunkes, président-assesseur, Mme Vergnaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 septembre 2025. Le président-rapporteur, F.

Source officielle
TA

2ème chambre, JU

DTA_1906023_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Lalande, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur la responsabilité sans faute : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1907709_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

B, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1908067_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Allègre, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107190_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Pradalié, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société urbaine et ferroviaire exerce une activité de blanchisserie et pressing.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2006503_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Thébault, rapporteur ; - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103055_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

B, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104539_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Pradalié, premier conseiller, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1807812_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

C, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.La société SARL Royal Motors dont M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd92268846f47bfc4e7c4ad

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

LETOUBLON-CAGNOLI-VIBERTI-[C] SARL JBS CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Benoît VERIGNON - Me Serge DREVET - Me [C] GUEDJ Décision déférée à la

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e025a274e929a9d8fb877c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

GAN ASSURANCES Grosse délivrée à Me Guillaume GUERRA Expédition délivrée à Me Constance DRUJON D’ASTROS Me Benoît VERIGNON EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS OCTOBRE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af063bcaf505db696258

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF) C/ [Y] [I] [U] [E] [I] CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE -Me Elsa VALENZA -SELARL VERIGNON

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00137_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Moullé,

Source officielle

Page 72 sur 144

← PrécédentSuivant →