Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2007975_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100731_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Callot, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102470_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104155_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller. M. Callot, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104195_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103600_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M. A, premiers conseillers.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105165_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2400653_20240209
9 février 2024
9 février 2024
du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; - le code de justice administrative, Le président du tribunal a désigné Mme Triolet
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401446_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403294_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401985_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408000_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Délibéré après l'audience du janvier 24 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2500004_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Délibéré après l’audience du 2 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Marquesuzaa, conseillère, Mme Becirspahic, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2500165_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409871_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
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13 octobre 2025
13 octobre 2025
BETAIL ET VIANDE DU MOUTON , [Adresse 1], [Localité 1] Représentant(S) : Me Cédric CHAFFAUT - Comparant Défendeur(S) : SCEA, [C], [N] (SCEA), [Adresse 2], [Localité 2] Représentant(S) : SELARL Renauld TRIBOLET
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007673937
23 novembre 1979
23 novembre 1979
PAUL , EXPLOITANT AGRICOLE DEMEURANT A TREMOULET ARIEGE , LADITE REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 9 SEPTEMBRE 1977 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER
Source officielleciv1
613722e4cd58014677402cf2
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Roland X..., ayant été hospitalisé à l'USN, service du docteur Triboulet Y..., rue du général Leclerc n° 104, 2e étage, 59280 Armentières, aujourd'hui décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302249_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
D C, étudiant en troisième année de licence de droit à l'UFR Droit et Science Politique de l'Université de Montpellier, qui dispose d'un logement à la cité universitaire Triolet gérée par le centre régional
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502864_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
TRIOLET La République mande et ordonne au préfet du Gers en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officiellePage 72 sur 116