CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2023 Mme [M] [Z], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 21-19.154 contre le jugement rendu le 18 septembre 2020 par le tribunal judiciaire de Poitiers

[Y] [P], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 24-12.203 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2023 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société EKIP

COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/00030 23 Juin 2016 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Delphine X...

COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/00029 23 Juin 2016 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Danielle X...

Gambetta à Angoulême (16000), représentée par son président ; la chambre des métiers et de l'artisanat de la Charente demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, Robillot, avocat de la société Logis de Berri, de M.

Sur le pourvoi formé par la société Coopérative agricole des producteurs de blé, dont le siège est ... du Poitou (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1988 par la cour d'appel de Poitiers

Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de Mme Mireille Z..., demeurant ..., prise

Jackie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 août 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Titanite, société anonyme, dont le siège est ...,

Claude, Paul, Etienne A..., demeurant ..., 5ème C à Montereau (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit

social est route de Périgueux, 16410 Garat, 2°/ la Société chimique de la route, SCR Angoulème, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 août 1994 par la cour d'appel de Poitiers

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bellin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1999 par la cour d'appel de Poitiers

irrégulière sur le territoire français, a, ainsi que plusieurs individus arrivant d'un train en provenance de Paris, été contrôlé par des policiers en patrouille dans le hall de la gare ferroviaire de Poitiers

[J] [T], tous domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° N 20-20.814 contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2020 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jérôme et Emilie X..., âgés respectivement de 7 et 4 ans, qui jouaient à leur domicile en compagnie du mineur Swann Y..., âgé de 6 ans, ont été brulés par un pot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 7 septembre 2005), que M.

X..., portier de la discothèque "Le Paradis", exploitée par la société du même nom, a frappé M. Y... au visage ; que celui-ci a fait assigner M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 7 juin 2005), que Mme X..., engagée