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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
65af6a5db6c6260008b531a4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[M], chirurgien orthopédiste, consistant en une exérèse d'un kyste synovial du poignet gauche et la réalisation d'une synovectomie des extenseurs, à la clinique de [7].
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f4d
16 juillet 2021
16 juillet 2021
salariée a une "entorse MCP pouce droit" (entorse métacarpo-phalangienne du pouce droit), qu'elle a été opérée le 14 novembre 2016 pour ablation d'une tumeur de la face antérieure styloïde radiale du poignet
Source officielle9ème chambre
DTA_2205484_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
et 35-3 du décret du 19 avril 1988 en rejetant sa demande comme irrecevable ; - elle méconnaît l'article 21 bis de la loi du 13 juillet 1983, dès lors que l'accident, à l'origine du traumatisme au poignet
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac9
24 octobre 2008
24 octobre 2008
similaire dans une société plus importante et affirme que le travail sur ordinateur d'un analyste programmeur ne génère aucun mouvement de nature à provoquer une inflammation de la gaine du tendon du poignet
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef5
28 novembre 2007
28 novembre 2007
bénéficier de la prise en charge au titre de la législation professionnelle, le salarié doit effectuer " des travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2112264_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
des routes départementales D4 et D252, en direction de Sablé-sur-Sarthe, en raison de la présence de gravillons sur la chaussée ; - il a subi, à la suite de cet accident, une fracture complexe du poignet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01140_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Cette chute lui a occasionné une fracture du poignet et de l'avant-bras.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000615_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Le syndrome du canal carpien figure au tableau n° 57 C " poignet-main et doigt " annexé au code de la sécurité sociale, en application de l'article L. 461-1 du même code.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL02096_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
date du 24 juin 2019 propose une fixation de la date de consolidation au 12 juin 2019 et, en rappelant l’absence d’état antérieur, un taux d’incapacité permanente partielle de 5% pour la lésion du poignet
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00037_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Mme B, auxiliaire de soins au centre communal d'action sociale de Montpellier, a été victime d'une torsion du poignet droit à l'occasion d'une manipulation de patient, le 20 avril 2015, à l'origine d'une
Source officielleMagistrat M. BONHOMME
DTA_2106654_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
En revanche, il a décidé que les deux infirmités supplémentaires alléguées au niveau des poignets et des cervicalgies ne pouvaient être pensionnées. M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406053_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Outre l'impact fessier, l'exposante s'est blessée au poignet droit, à l'épaule, au rachis lombaire et aux cervicales.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2404275_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Elle soutient que : - elle a subi un accident le 28 juillet 2023 qui a engendré des séquelles définitives dont un enraidissement de son poignet gauche ; elle a des difficultés pour effectuer certaines
Source officielleciv1
613722ebcd58014677403393
1 juillet 1997
1 juillet 1997
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Hèlène X..., en cassation d'un jugement rendu le 7 avril 1994 par le tribunal de grande instance de Brest, au profit de l'Association tutélaire du Ponant
Source officielleciv1
613722d9cd5801467740246b
11 février 1997
11 février 1997
Jean-Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1994 par la cour d'appel de Rennes (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1°/ de l'Association tutélaire du Ponant, dont le siège
Source officielle4ème Chambre
635b7218b201587f74be0417
27 octobre 2022
27 octobre 2022
KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS DE LA CAUSE : Monsieur [E] [U] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Julie FAGE de la SCP AVOCATS DU PONANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f149
7 février 2012
7 février 2012
A l'audience du 19 septembre 2011, le requérant a repris et développé ses prétentions et Madame X... a soulevé des exceptions de nullité notamment en pointant la non communication préalable par le demandeur
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd8619e
21 mai 2002
21 mai 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88737
13 septembre 2006
13 septembre 2006
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c217
6 août 1991
6 août 1991
Chagny et Duperthuys conseillers, lors des débats et du prononcé de la décision de Mme Benisty, greffier et, par deux fois "de Mme Poignard, avocat général, lors des débats" ; qu'il en résulte, à défaut
Source officiellePage 72 sur 281