Ne peut plus travailler en permanence en position debout avec piétinement.

au niveau des membres supérieurs et inférieurs ; bras en élévation, sollicitations des mains, poignets, coudes, cervicales, posture courbée, position debout la plupart du temps avec de nombreux piétinements

retient : que Madame [T] [U] est dans l’impossibilité de reprendre un emploi de serveuse sans limitation majeure; il en est de même pour tout emploi nécessitant station debout et marche prolongée ou piétinement

nombreuses empreintes d'animaux et de coulées tant en bordure de clôture que dans les vignes entourant le domaine de [Établissement 1] et provenant de la partie boisée, de nombreuses fouilles et piétinements

bonne foi, a été ici utilisée comme une arme pour tenter de réduire un homme au silence" 5 "La SA SFR et son huissier Francis Z... sont allés, dans la dernière saisie-attribution en date, jusqu'à piétiner

. (…) La notion de construction recouvre également les constructions en surplomb (constructions sur pilotis, cabanes dans les arbres) et les constructions telles que les pergolas, hangars, abri de stationnement

d'aléa fort de submersion marine ; - il a commis une erreur de fait en retenant, par une lecture inexacte des plans joints à la demande de permis, que le projet en litige était prévu pour partie sur pilotis

environnemental sera sollicité pour le suivi du chantier, un suivi écologique biannuel sera mis en place sur le site et un suivi de l’intensité du pâturage ovin sera prévu pour éviter le surpâturage et le piétinement

Par suite, et alors qu'il n'est ni établi ni même allégué que la station de pompage en cause, qui sera installée sur des pilotis, ne respecterait pas les conditions fixées par le a) de ce II.5, le moyen

mesurée à la date d’approbation du PLUi ; / - et que l’emprise au sol totale (après extension*) n’excède pas 30 % de la surface inondable ou 50 % en cas de transparence hydraulique (construction sur pilotis

Le rapport de l'ergothérapeute mentionné au point 8 ainsi que le courriel de " Keep Cool La Pioline " se bornant à indiquer qu'elle s'était inscrite dans cet établissement en mars 2016 et ne s'y est plus

Les suites seront marquées par une nécrose musculaire de l’avant-bras et plusieurs réfections du pansement d’aponévrotomie, avec mise en place d’une VAC-thérapie puis d’un Piccline.

Toutefois, et même s’il ressort des pièces du dossier que les constructions sont réalisées sur un système de pilotis qui permet une adaptation aux dénivelés du terrain naturel avec le minimum de terrassements

Une jeune cavalière est tombée au sol puis a été piétinée par son cheval lui occasionnant une perte de connaissance et des fractures de la mâchoire. Outre que Mme A...

PARTIES EN DÉFENSE : "[Adresse 4] Représenté par Cabinet PIVOINE - Me Violaine REYMOND Maître [O] [U] [Localité 1] (SAS) [Adresse 5] Représenté par SCP BOLLET ET ASSOCIES Maître [V] [I] [Adresse 6

Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN, qui détenaient à 50% chacun la SA COFEL, qui détenait elle-même à 100% la société COPIREL.

Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN, qui détenaient à 50% chacun la SA COFEL, qui détenait elle-même à 100% la société COPIREL.

Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN, qui détenaient à 50% chacun la SA COFEL, qui détenait elle-même à 100% la société COPIREL.