CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 592 résultats pour « Persa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

65ab75c236bfc00008d68ddf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

correspondante - mise à disposition de matériel/outil de travail fonctionnant (accès logiciel, messagerie, ordinateur en état de fonctionnement avec clavier) Je t'ai donné mon feu vert pour 50% de ton matos perso

Source officielle

Page 72 sur 80

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 3 - Chambre 1

65b20e59c4cf860008dff544

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

demande de fixation d'une récompense au profit de la communauté sur Mme [Y] au titre de la reprise du compte [57] et du contrat d'assurance-vie [67], -rejette la demande de reprise de Mme [Y] du tapis persan

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b592e502b828318c4e3cd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

° 408.401.453 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Armelle DEBUCHY de la SELARL PERSEA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65b36fb28c0355000835f869

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Demain 5h30 a persan, ça veut dire lever à 3h30. Suis arrivée à la maison à 20h30.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68f1d265e5a8ebce7154833c

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

De surcroît, ce fichier était rangé dans un dossier réseau intitulé à l'époque "Perso" dans un espace réservé à chaque salarié pour y ranger ses fichiers personnels.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd872ab16c5c114f813b0cd

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Le salarié ajoute qu'il s'agit d' 'une attaque perso. Ce sera son erreur de trop'.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0fe68bcdc6046d47876f4b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'écran de la page Facebook de Mme [R], à la question d'un dénommé [T] [K] 'Bonjour il faut la licence Ffm '', celle-ci a répondu 'non pas de licence car c'est un terrain privé mais il faut que assurance perso

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a0fe4fdcdc6046d4786eef1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] dont 265 fichiers système sous un onglet « windows » et 70 « licences » , 237 courriels saisis de sa messagerie personnelle, un dossier intitulé « perso » comportant factures, dossier France Travail

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162a31936ab09eb9a2fd77a

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

Target prices » - un procès-verbal d'huissier de justice du 21 novembre 2008 concernant la visualisation du CDR de sauvegarde et impression de certains éléments, l'huissier précisant « le dossier « Perso

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d2dc25a97f0381f4c24

Appel

25 février 2015

25 février 2015

[E] [L] en qualité de 'as chairman of board of directors', a été enregistré par les autorités iraniennes ; que des pièces en langue persane traduites en anglais, versées aux débats, il apparaît que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3f

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

* * * * A) Au surplus, le directeur des ressources humaines de la société Dirickx groupe a convoqué Mme Isabelle X... dans son bureau, les 5 et 6 mai 2009, à 17 heures 30, pour " discussion perso

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0125DEC005697509

Admin. suprême

25 janvier 2011

25 janvier 2011

The Court is therefore empowered to give the final ruling on whether a “restriction” is reconcilable with freedom of expression as protected by Article 10 (see,   among many other authorities, Perna

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01280

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Avantage perso sur 70 000 euros de FDC / 20 000 euros versés arrivée + frais mensuels 2000 euros par mois en espèces versés par SV sur 25 mois pour solde.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0111JUD000194804

Admin. suprême

11 janvier 2007

11 janvier 2007

L'un des principaux groupes minoritaires est celui des Benadiri (ou Reer Hamar), dont les ancêtres sont des peuplades d'origine perse, indienne, arabe ou portugaise qui s'établirent dans l'une ou l'autre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0609JUD002243093

Admin. suprême

9 juin 1998

9 juin 1998

La juridiction pesa les avantages et les inconvénients d'un retour immédiat et, consciente de ce que l'écoulement du temps rendrait «   le retour plus difficile   », opta pour la suspension des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0623JUD001287587

Admin. suprême

23 juin 1993

23 juin 1993

En regard, elle pesa aussi le risque de voir un transfert de la garde au bénéfice du père constituer pour les enfants une cause de tension psychologique; elle jugea qu’il fallait l’accepter dans leur propre

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43b1fe254500083147d0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

était intéressé directement ou indirectement : En effet, il a par le biais des comptes courants qu'il détenait soit personnellement, soit à travers la société Bourgogne Environnement et Nivernaise de Pesa

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f9b6c80a84a5e5f00168fd

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

APPELANTE : d'un jugement rendu le 11 juin 2024 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Commerce (n° F 23/00123) Madame [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL PERSEE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1120JUD002793505

Admin. suprême

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Having regard to its finding in respect of Article 10, the Court declares this complaint admissible but considers that it does not require a separate examination on the merits (see, mutatis mutandis , Perna

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0622JUD002424503

Admin. suprême

22 juin 2006

22 juin 2006

Les traductions non officielles du persan vers l’anglais contiennent les passages suivants :   A.D.   : «   (...)

Source officielle