Signé par Madame Natacha LAVILLE, Présidente et Madame Françoise PARADIS-DEISS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Attendu que les parties

OFFICE PARADIS inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 899 435 598, prise en la personne de Monsieur [P] [C], en sa qualité de gérant, domicilié en son siège [Adresse 2] [Localité 3] non comparante

Attendu que seuls les copropriétaires peuvent contester les décisions des assemblées générales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 juin 1984), que la société civile immobilière " Le Paradou

Jean Z..., demeurant Mas d'Escanin, 13515 Paradou, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 juin 1998, où étaient présents

X... a été engagé le 16 septembre 1996 par la société Paradis gym, aux droits de laquelle se trouve la société Tonic'Forme en qualité de professeur de gymnastique à temps plein ; que, le 9 septembre

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Robinson, la SCI Pamaco et l’association de défense et de promotion du Pyla-sur-Mer est rejetée.

SA2, Paradis Saint-Roch à Martigues (13500) ; - n° 131 172, présentée par M. Jean-Louis R..., demeurant ... ; - n° 131 173, présentée par M.

demeurant 32 rue de Blanzat 63000 CLERMONT-FERRAND Représenté par la SELARL DMMJB AVOCATS, avocats inscrits au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [D] [I], demeurant 5 rue de la Paradou

CONVERGENCES AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble de la résidence [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, la société CITYA PARADIS

maternelle, école élémentaire et collège, en R+l avec démolition totale de la bâtisse existante et conservation du puits et arbres remarquables, sur un terrain cadastré 137 DS 343 situé 558, chemin de Mon Paradis

Mme A... est propriétaire de la villa « Lou Paradou » située au n° 3 avenue du Trayas à Théoule-sur-Mer.

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Signé par Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller, pour le Président empêché, et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

l'arrêté du maire de Quettreville-sur-Sienne du 3 juin 2022 interdisant la circulation des véhicules de plus de 10 tonnes rue Royale, dans sa portion comprise entre la rue Charles de Gaulle et la route du Paradis