Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
69f2053acdc6046d47f727b8
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La société BBC BAT (RCS [Localité 3] n° 792 718 611) a sous-loué à titre précaire à compter d'avril 2018, une maison et une partie d'un entrepôt, situés à [Localité
Source officiellePremière Présidence
6363681f37e31b7f7444490b
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Pour autant les éléments délirants, mécanismes, intuitifs et interprétatifs et thème de grandeur de mission divine et de projets électoraux restent présents.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
à la Convention. Par ailleurs, dans les affaires Gryllic/Grèce et Zafiropoulos c
ECLI:CEDH:003-1383737-1451183
30 juin 2005
30 juin 2005
Dans le cadre de la première procédure intentée, la cour d’appel fixa, le 30 janvier 2003, une reprise graduelle des contacts entre M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023162720
3 décembre 2010
3 décembre 2010
Il est établi sur la base de grandeurs physiques et monétaires ; ces grandeurs peuvent ou non faire l'objet de comptes séparés (...
Source officielleChambre civile 1-7
6961eb5ccdc6046d47d03fde
9 janvier 2026
9 janvier 2026
On note une tachypsychie avec persistance des idées délirantes de grandeur.
Source officielle1 Ch Cab 2 (contentieux)
6719562d1486831808a376ee
10 octobre 2024
10 octobre 2024
représentée SAS ENTREPRISE [Localité 19] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Maître Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d’AMIENS substitué par Maître Agnès GRANDET
Source officielle1ère Chambre civile
67ef6fcb7985d82da296f869
3 avril 2025
3 avril 2025
commissaire de justice le 07/06/2024 Monsieur [W] [T] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 20] de nationalité Française Clinique [22] - [Adresse 6] [Localité 13] Représenté par Me Agnès GRANDET
Source officielle8ème chambre
5fdd914bbb28743b73f870ec
4 septembre 2018
4 septembre 2018
laissés aux seules préparations, les finitions n'ayant pas été réalisées, - si les échantillons ont été validés à la fois par la DRAC et l'architecte des bâtiments de France, l'application grandeur
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008080334
28 juillet 2000
28 juillet 2000
concerté qui a été versé au dossier d'enquête publique, contient une estimation des dépenses erronée ; qu'un tel document qui ne concerne que le plan d'aménagement de zone, ne saurait contenir l'ordre de grandeur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0629DEC001944192
29 juin 1994
29 juin 1994
The existence of the garbage dump however rendered the extraction of gravel impossible.
Source officielleChambre 1-11 HO
6364bb2ce405357f749ea866
3 novembre 2022
3 novembre 2022
elle explique que l'amélioration de la symptomatologie reste très partielle, que le contact est hostile, le discours désorganiséet que le patient présente des idées délirantes de persécution et de grandeur
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390150
19 juillet 2011
19 juillet 2011
mars 2003, notamment son article 41 ; Vu la loi n° 91-737 du 30 juillet 1991 autorisant l'approbation de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relative à la suppression graduelle
Source officielleRecours Hospitalisation
69ef1717cdc6046d47af885f
24 avril 2026
24 avril 2026
PRAHDA de [Localité 4] , le 31 mars 2026 en raison, selon le certificat médical d'admission,d'une élation de l'humeur, d'une accélération de la pensée, associées à des idées délirantes polymorphes de grandeur
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e23f
20 février 1968
20 février 1968
CREDIT DE DOUZE MOIS, ET UNE LOCATION VENTE DE SEIZE MOIS, EST SANS PERTINENCE DANS LA MESURE OU LA COUR A VOULU FAIRE INTERVENIR LA DEPRECIATION DU TROUSSEAU APRES UN USAGE DE SEIZE MOIS QUI EST D'UNE GRANDEUR
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69655aa4cdc6046d4710eff2
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 24/01255 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NPNA Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX Assesseur : Sylvie GRANDET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69655adfcdc6046d4710f425
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 24/01210 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NOD6 Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX Assesseur : Sylvie GRANDET
Source officielleJLD
6958440175782d5f06990d9e
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Le patient est décrit comme accessible au dialogue, présentant un discours avec des idées de persécution et de grandeur, des préoccupations morbides qui dominent sa vie psychique, minimisant ses conduites
Source officielleJ.L.D. HSC
695c26b775782d5f06e553f6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il est noté une désorganisation de la pensée et un discours par moment incohérent traduisant des idées délirantes de préjudice et de grandeur.
Source officielleJ.L.D.
697be94ecdc6046d472db2bc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les symptômes suivants étaient constatés : présentation incurique, contact obséquieux puis hostile et menaçant, dicours incohérent, idées délirantes de persécution, de grandeur, de mécanisme imaginatif
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
690a65bf43d68eab408b74be
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Jugement du 03 Octobre 2025 N° RG 22/00498 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LX37 Code affaire : 88H COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert LIFFRAN Assesseur : Sylvie GRANDET
Source officiellePage 72 sur 155
HOLDING GRARDEL INVEST
22/05/2025
Voir →
GRARDEL, Félix, Bernard, Bruno, Joseph
02/11/2024
Voir →
LES PEPITES DE CHARLOTTE, DE GORGUETTE D'ARGOEUVES, Anne-Charlotte, Véronique, Marie, GRARDEL
11/07/2023
Voir →
GRARDEL, Amandine, Lucie, Hélène
19/05/2022
Voir →
DE GORGUETTE D'ARGOEUVES, Anne-Charlotte, Véronique, Marie, GRARDEL
18/11/2021
Voir →