Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me PARMENTIER, et de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN

. ; 22°) Monsieur Gerolomo XW... demeurant chez Monsieur XA... à Toulon (Var) ... ; 23°) Monsieur Edmond XZ... demeurant à Toulon (Var) boulevard du 11 Novembre ; 24°) Monsieur Gilbert XI... demeurant

L F, représentés par Me Geronimi, déclarent reprendre l'instance engagée par Mme E, décédée le 6 avril 2021.

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 12652/07 présentée par Gerasimos

Il est représenté devant la Commission par Maître Gerolamo Pellicanò, avocat à Milan.     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Gerasimos GIANNATOS 2. 15/03/1959 3. Athènes   1. Maria FIOTODIMITRAKI 2. 13/06/1972 3. Chalandri 1. Alexandros PETROUTSOS 2. 05/01/1968 3.

Localité 3] représentée par la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, toque : 502 INTIMEE : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 6], représenté par son syndic la SAS GERIMMO

Italy 27/08/2010 01/02/2018 Donato VALBUZZI 1939 Sondrio 09/07/2017 Roberta PALOTTI 19     52009/10 Geronimi v.

professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, et de Me ROGER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

CAPRON, de la société civile professionnelle Alain MONOD, et Bertrand COLIN et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

qualité au siège social Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 N° du dossier 005814 Plaidant : Me Marie-valentine GERONIMI

RG 22/11642 - N° Portalis DB3S-W-B7G-W7AZ N° de MINUTE : 24/00069 Chambre 21 Monsieur [I] [E] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 4] (93) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Karine GERONIMI

Représentant : Me GERONIMI de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) CPAMTS DE DUNKERQUE 2 Rue de la Bâtellerie BP 4523 59386 DUNKERQUE CEDEX Représentant : Mme B..., agent

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 octobre 2020 et 13 avril 2021, la société Pologne Fenêtres, représentée par Me Geronimi, demande au tribunal, dans le dernier

L'acte de vente a été signé le 18 décembre 2013 par substitution à la société La Foncière des Parcs de la SCI Géronimo pour l'acquisition du lot n°[Cadastre 1] au prix de 1.100.000 euros et de la SCI Pierrelaye

qu'en raison de son état de santé physique et mental l'appelante ne peut plus demeurer dans la maison de retraite où elle a été placée et qu'il va être nécessaire de l'orienter vers un établissement géronto-psychologique

tiers, dès lors qu'elle est intentionnellement commise ; Attendu qu'il appert du jugement entrepris dont l'arrêt attaqué a repris l'exposé des faits que Roland Z..., ancien dirigeant de la société Gerobio

journée du 10 septembre 2021 et l'a informé qu'il serait affecté à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Chateaugiron pour concourir à l'organisation du travail du géronto-pôle