Georgette, demeurant ..., 2°) La société civile A... , dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de :

Jean-Mary A..., demeurant ..., à Gries (Bas-Rhin) Bischwiller, 2°) Mme Georgette A..., née Y..., demeurant ..., à Gries (Bas-Rhin) Bischwiller, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1990 par la

Louis Jean X..., 2°/ Mme Mireille, Simone, Georgette X..., née A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section B), au

Jacques Y..., demeurant ..., 2 / Mme Georgette Y..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 26 janvier 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (2ème chambre civile), au profit : 1 / de

André, Louis, Albert Z..., 2 / de Mme Jeanine, Louise, Georgette Z..., née X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette Y..., épouse X..., demeurant ...

sanitaires et sociales du Centre, dont les bureaux sont ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), dans l'affaire opposant : - Mme Georgette

3°/ Mlle Isabelle D..., demeurant tous à Puiechiguier, Najac (Aveyron), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre), au profit de : 1°/ Mme Georgette

Gilbert, née Geoffroy, demeurant ..., 2°/ du Fonds de garantie automobile, dont le siège est ... (Val-de-Marne), 3°/ de la MATMUT, société d'assurance dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai

Gabriel A... et Mme Odette B... qu'en 1969, quelques mois avant le suicide de Mme Georgette NICKLAUS, épouse A..., -cette situation était inacceptable pour le fils et la belle-fille de Mme Georgette

La géométrie de référence est désignée par le code M70. ".

Geoffrey Robins et Mme   Margaret   Robins, ressortissants du Royaume-Uni, et que la Commission a déclaré recevable le grief selon lequel leur affaire, s'agissant de la procédure relative aux

  Requérante   :   Anthony Engel , conseil , Geoffrey Barrett , solicitor.

[G] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Geoffrey JUAREZ de la SCP SAVARY-ESPINASSE-JUAREZ, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ DÉBATS : Après avoir entendu en application

Monsieur Claude MARTINIJUGES: Madame Christine ROLLANDGREFFIER: Madame Marine DESSAUX En la cause de MSA [Localité 1] (MUTAGR) [Adresse 1] 08 représentée par Maître Carole MAROCHI substituée par Maître Geoffrey

[L] [C] Copies : -TPG -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025005029 P.C. : P202501258 Jugement prononcé le 04/04/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-5 LIQUIDATION

[M] [L] Copies : -TPG -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS R.G. : 2025021678 P.C. : P202501332

[O] [V] Copies : -TPG -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025022188 P.C. : P202502720 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE

*1DE/06/40/97/57* LRAR: -Mme [U] [F] Copies : -TPG -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025027015 P.C. : P202501493 Jugement prononcé le 17/04/2025 Audience de vacation