Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e73e
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle évoque la peinture sur murs et tuyaux de chauffage et l'évacuation du siphon de douche.
Source officielleLoyers commerciaux
6585e2a2638cf45b25ce6991
22 décembre 2023
22 décembre 2023
et d'un w.c, une chambre ne disposant que d'une douche, une lingerie et des WC communs ; - aux 2ème à 4ème étages desservis par l'ascenseur et l'escalier : un palier central desservant quatre chambres
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501637_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Quant aux douches du quartier arrivant qui ne sont pas dotées de rideaux, les photographies produites par le ministre de la justice exposent l’existence de murs latéraux entre chacune des douches.
Source officielle4ème chambre
DTA_1911314_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Le requérant a bénéficié d'un hébergement d'urgence au sein de l'hôtel Relais des Douches, situé dans le 20ème arrondissement de Paris, à compter du 29 août 2016.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401599_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
étaient en nombre insuffisant au regard du nombre de détenus tandis que l'accès effectif aux douches intérieures n'était pas garanti et régulièrement refusé par les agents, que les sanitaires, les murs
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301351_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
caennais et au CCAS de Ouistreham, dans un délai de 48 heures à compter de l'ordonnance à intervenir et sous astreinte de 150 euros par jour de retard, de permettre l'installation de points d'eau, de douches
Source officielle1ère Chambre
6965eb5ccdc6046d471bb927
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[X] [L], auto-entrepreneur exerçant sous l'enseigne ARTIMAC, des travaux de création d'une douche à l'italienne comprenant la dépose du receveur de douche, le décaissage de la chape pour créer une nouvelle
Source officielleChambre 1 A
63d0d59881a7b805de12b501
18 janvier 2023
18 janvier 2023
S'agissant de la douche-balnéo et des toilettes, ceux-ci sont mentionnés dans le contrat de bail comme étant compris dans l'appartement situé au 1er étage.
Source officielleChambre civile
62760c86593736057d78a9de
5 mai 2022
5 mai 2022
ou malfaçons invoqués par les époux [U]-[L] - Sur les désordres affectant la salle de bains; La salle de bains, lors de l'acquisition de l'immeuble par les époux [U]-[L], était équipée d'une douche
Source officielle1ère Chambre Cab1
660eeeedfbb79e8fd3d32563
4 avril 2024
4 avril 2024
Soins de kinésithérapie : 15 séances par an 6 Soins cutanés locaux : si escarresFrais de logement adapté : Sur justificatif, douche à l’italienne, tabouret de douche, soutien au niveau de la douche, barre
Source officielle1re chambre civile
62ce63059a20ce9fcf126877
12 juillet 2022
12 juillet 2022
. ***** La société de promotion immobilière Docomo Compagnie a conçu un programme consistant en l'édification d'une résidence étudiante meublée à [Localité 118] (65), dénommée Résidence Jean-Paul
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007699
28 novembre 2007
28 novembre 2007
libertés fondamentales ; Vu le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118ddc
21 octobre 2022
21 octobre 2022
dossier N° RG 15/00073) ARRET de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 17 Octobre 2018 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Société CGEA D'IL DE FRANCE OUEST [Adresse 4] [Localité 6] Me Dorothée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118dea
21 octobre 2022
21 octobre 2022
INDUSTRIELLE DE LA TEINTURERIE DE LA CHAUSSEE ROMAINE (jugement du 23.01.2009 Tribunal de commerce de SAINT QUENTIN) [Adresse 6] [Localité 2] Société CGEA AMIENS [Adresse 3] [Localité 5] Me Dorothée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118df0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
INTIMES Maître [L] [E] (SELARL V & V) Es qualité de commissaire a l'exécution du plan [Adresse 5] [Localité 1] UNEDIC AMIENS Venant aux droits des AGS-CGEA [Adresse 4] [Localité 7] Me Dorothée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59374406805d4118e16
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Novembre 1973 [Adresse 3] [Localité 4] Me David METIN de l'AARPI METIN & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES ET : INTIMES UNEDIC AGS CGEA D'AMIENS [Adresse 2] [Localité 5] Me Dorothée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b83
13 mai 2022
13 mai 2022
] (60) [Adresse 1] [Localité 4] Me Murielle SIMON, avocat au barreau de BEAUVAIS ET : INTIMES CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS (CGEA) D'[Localité 5] [Adresse 3] [Localité 5] Me Dorothée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b91
13 mai 2022
13 mai 2022
de la SAS PRESSE INFORMATIQUE [Adresse 2] [Localité 5] Me Eve LABALTE de la SELARL SELARL L&KA AVOCATS - LABALTE, avocat au barreau de PARIS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 6] Me Dorothée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d196d1e4f05d4f67c11
13 mai 2022
13 mai 2022
: INTIMES Maître [D] [M], commissaire à l'exécution du plan de la SARL MENUISERIE CHARPENTE DU VILLON [Adresse 6] [Localité 1] CGEA (AGS) [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 8] Me Dorothée
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92451
26 mai 2015
26 mai 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SARL POUTEAU BERNARD Chemin du Mélinais 49220 GREZ NEUVILLE Représentée par Me Dorothée CARFANTAN, avocat au barreau de NANTES
Source officiellePage 72 sur 542