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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613723a1cd5801467740c498
13 mars 2001
13 mars 2001
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société Didier
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2225669_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
12 décembre 2022, l'École normale supérieure-PSL (ENS-PSL), représentée par le cabinet d'avocats Cabanes, demande au juge des référés du tribunal de prescrire une expertise en présence de la société Dimoe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00839
17 septembre 2013
17 septembre 2013
couru à la date de ce pourvoi ; D'où il suit que le pourvoi est irrecevable ; Sur le pourvoi n° C 12-20.198 : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un chèque tiré par la société Les Résidences Didier
Source officielle3ème chambre
DTA_2100293_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Le centre hospitalier de Saint-Dizier Geneviève de Gaulle Anthonioz, à qui la procédure a été communiquée, n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141f
10 avril 2014
10 avril 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES 05. 55. 11. 81. 75 ORDONNANCE No No RG : 14/ 00036 No BAJ : 2013/ 7045 Demandeur : Monsieur Didier Camille X... ... 87270 COUZEIX Avocat : Me Patricia LEMASSON-BERNARD
Source officielleService des référés
69e13b21cdc6046d477dc6da
9 avril 2026
9 avril 2026
délivrée le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 09 avril 2026 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Carine DIDIER
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fa85
4 octobre 1979
4 octobre 1979
1977, VERS 23 H 30, A REIMS, SERGE X..., PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE DU MEME NOM, A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION AU RETOUR D'UN DEPLACEMENT PROFESSIONNEL A SAINT-DIZIER
Source officielleService des référés
69836137cdc6046d47e33e9c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
janvier 2026 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER
Source officielleTrib. de Commerce
69ba32b2cdc6046d470c863a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 09 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Didier
Source officielleService des référés
6866cb59d33109fd079acea5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[X] [C] [B] [Adresse 4] [Localité 3] non constituée DÉBATS A l’audience du 06 Juin 2025, tenue publiquement, présidée par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe, assistée de Carine DIDIER
Source officielleService des référés
686d62baa2273490db108076
4 juillet 2025
4 juillet 2025
juillet 2025 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00876
7 juin 2018
7 juin 2018
A..., conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef901
18 janvier 1989
18 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Jean et Didier Le Prado, au nom de la Mutuelle assurance des
Source officiellesoc
6137228ccd580146773fe52d
25 octobre 1995
25 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Didier Y..., dont le siège est : 76280 Heuqueville, en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202497_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
commune d'Humbecourt représentée par Me Le Bigot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet en date du 24 août 2022, par laquelle la communauté d'agglomération de Saint-Dizier
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd9d
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Didier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, 3e chambre, en date du 26 octobre 1995, qui, après avoir relaxé Philippe Z... des chefs de délit de blessures involontaires et infraction
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2600294_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
tribunal : 1°) de l’admettre à l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté en date du 20 janvier 2026, par lequel la préfète de la Haute-Marne l’a assigné à résidence à Saint-Dizier
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e27f
22 juin 2011
22 juin 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Didier X... M. Joseph X... UDAF 44 M. Yvon X... M. Patrick X... M. Joseph X... M. Christophe X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02306
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Didier X...de ses demandes dirigées contre la Société SODI ; AUX MOTIFS QUE la thèse de Didier X...selon laquelle il se serait brutalement
Source officiellePage 72 sur 1520