CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

51 227 résultats pour « Cordon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261fcd580146774231f0

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

Chantal Z..., à l'issue d'un accouchement suivi par Lise Y..., sage-femme, a mis au monde, avec l'aide du docteur Louis A..., une enfant prénommée Quitterie ; que cette enfant, née avec une écharpe du cordon

Source officielle

Page 72 sur 2562

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 871 résultats

Journal officiel
Radiations

CORDONNERIE D'ERNEE

SIREN 984141929Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

14/07/2026

Voir →

Créations

CORDONNIER, Themis, Marie

SIREN 107249583Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORDONS ELECTRIQUES DU VERCORS

SIREN 789261930Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

14/07/2026

Voir →

Créations

CORDONNERIE GAN MULTISERVICES

SIREN 107189748Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

14/07/2026

Voir →

Radiations

Cordonnier, Jean Rene

SIREN 431472844Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

14/07/2026

Voir →

CC

comm

6137234ecd580146774080b2

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

les appels vers les médecins de garde ; que l'établissement d' une liste trimestrielle est maintenu pour le tour des gardes de nuit ainsi que les fins de semaine et jours fériés ; que les noms et coordonnées

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60348ececd3e457be25feb5d

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

Par ailleurs, votre comportement vis-à-vis du médecin coordonnateur est peu compatible avec vos fonctions.

Source officielle
CC

civ1

613721d3cd580146773f7caf

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

prématuré est à l'origine du dommage ; et alors que, d'autre part, l'arrêt attaqué est entaché d'un défaut de motifs dès lors qu'il n'a pas répondu à ses conclusions soutenant que le contrat de coordination

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02726_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

La société soutient que : - sa demande indemnitaire est recevable ; - le maître d’ouvrage a manqué à son obligation de direction et de coordination des travaux, sans que le recours à un assistant à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02071

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

X..., qui occupait depuis plusieurs années le poste de coordinateur des activités de jeunesse de la commune de Sanary-sur-Mer, avait été muté par l'Odel du Var sur une « mission de coordination » du centre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000845_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Un avenant n°2 a également été conclu le 11 octobre 2016 en vue d'accorder une rémunération supplémentaire à la mission " ordonnancement, pilotage et coordination ", portant le montant total du marché

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11014

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

des présentations -Traduire des documents et vérification de traduction -Coordonner les déplacements du Président - Effectuer l'interface avec les bureaux à l'étranger pour la signature de documents

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271b1

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

l'étranger et des services généraux, centre des impôts-recettes des entreprises étrangères, rue d'Uzès 75094 Paris Cedex 02 (pièce n° 16) ; que la facture n° 002/05/071 désignée supra mentionne comme coordonnées

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e16

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

correspondances transmises par Claude Y..., dans le cadre de l'examen contradictoire de la situation fiscale personnelle de Jacques X..., la société Financière et Industrielle privée disposerait de coordonnées

Source officielle
CC

soc

613724d5cd58014677418bee

Cassation

20 décembre 2006

20 décembre 2006

en présence d'élèves, et que selon la circulaire de l'éducation nationale du 4 novembre 1982, leur service comprend 24 heures d'enseignement en présence d'élèves auxquelles s'ajoutent 2 heures de coordination

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300223

Cassation

23 février 2017

23 février 2017

maîtrise d'oeuvre de la société AB architecture ; que la société CEPI a été chargée d'une mission d'assistance au maître d'ouvrage, la société ARD d'une mission de pilotage-coordination

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91cfed89eb9b96184fff0

Appel

5 juin 2020

5 juin 2020

La cour statue sur l'appel régulièrement interjeté par la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP, ci-après 'la caisse', d'un jugement rendu le 3 juillet 2018 par le tribunal des affaires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00909

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Paris, 28 septembre 2016), que Mme Y..., engagée par la société Coopérative Système U suivant contrat à durée indéterminée du 23 mai 2003 en qualité d'assistante marketing, puis promue au poste de coordinatrice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00504

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Miramas art culture (l'Association) ayant notamment pour activité de promouvoir et diffuser des spectacles, d'aider au développement des pratiques d'enseignements artistiques et de contribuer à la coordination

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb99983dc9a7785901baed

Appel

19 février 2019

19 février 2019

Je souligne également qu'à atteinte d'objectifs équivalente un maître d'oeuvre aurau ne rémunération supérieure à celle d'un coordinateur de projet...'

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00744

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

Gironde et Landes, le département de la Gironde, la région Aquitaine et la Fédération des travaux publics d'Aquitaine ; que Mme [K] a été engagée le 21 juin 2000 par l'Association en qualité de coordinatrice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200211

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

autonome des transports parisiens, établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité d'organisme spécial de sécurité sociale dit Caisse de coordination

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300086

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

d'achèvement une maison d'habitation à Mme [U], assurée auprès de la société [9] ; que sont intervenus à la construction la société [11], qui a confié à la société [1] une mission de pilotage et de coordination

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb29

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

pénalement responsable du délit précité, les juges du second degré relèvent qu'il appartenait à Steve X... de s'assurer, avant le lancement d'une opération publicitaire dont il était le concepteur et le coordinateur

Source officielle