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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2508610_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Errera, premier conseiller, Mme Calladine, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2327207_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2410978_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Simonnot, président, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Calladine première conseillère. Lu en audience publique le 20 novembre 2024. Le président-rapporteur, J.-F.
Source officiellecr
6079a8409ba5988459c4c395
3 mai 1990
3 mai 1990
de cette somme le montant des pénalités ; que si le dispositif chiffre exactement et correctement à 32 000 francs la somme dont le paiement devait tenir lieu de confiscation, par suite d'un lapsus calami
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c5484a
10 mars 1965
10 mars 1965
CALLAND ET RYZIGER.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100313
19 mars 2008
19 mars 2008
ou accepté ladite clause et ont leur domicile dans un État contractant autre que celui du preneur d'assurance et de l'assureur ; Attendu que la SCI du Champ Breland, a confié en 1989 à la société Calland
Source officielleChambre 1
68e88b623ea43407b9fbb006
9 octobre 2025
9 octobre 2025
HYDRAULIQUE AQUITAINE, inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 442 629 234, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Albane CAILLAUD
Source officielleChambre civile
68fb978311af6ba0065f3fa1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LE SAULE dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Albane CAILLAUD de la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de BRIVE E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8979a
27 septembre 2007
27 septembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à SCP PIOUX POTIER SCP LE METAYER CAILLAUD SCP CESAREO BONHOMME COPIES le à M.Y... SA Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b8
8 novembre 2007
8 novembre 2007
poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité au siège social 63 rue des Coûtes 45140 INGRE représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me CAILLAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd24
13 juin 2008
13 juin 2008
. - 45800 ST JEAN DE BRAYE représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LE METAYER CAILLAUD CESAREO du barreau D'ORLEANS Monsieur Valery A..., demeurant ... - 45800
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9c
26 juin 2008
26 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 26 JUIN 2008 à Me Jean CISSOKO Me LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO COPIES le 26JUIN 2008 à Bernard Y... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf0a
17 décembre 2008
17 décembre 2008
JEAN-CLAUDE CPAM DU LOIRET la SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO-BONHOMME D. R. A. S. S. ORLÉANS Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ORLEANS ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2008 N° R.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02252
10 décembre 2014
10 décembre 2014
X..., engagé le 18 décembre 1989 par la société Sopafom en qualité d'assistant technique, a été désigné délégué syndical en mars 2002 par l'union locale CGT du Calaisis ; que des élections se sont déroulées
Source officielle4ème Chambre
DTA_2008442_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Caillaud : JOAN 2 juin 2003.
Source officielle6ème chambre
DTA_1503709_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 décembre 2015 et 28 mars 2024, la commune de Peille représentée par Me Calandri, conclut, à titre principal, à l’irrecevabilité de la requête, et à titre
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2420680_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024. Le président-rapporteur, J-F.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2225378_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Kusza, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2025. Le président-rapporteur, signé J.
Source officielleAvis
CADA:20160475
31 mars 2016
31 mars 2016
En réponse à la demande qui lui a été adressée, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Nord-Pas‐de‐Calais Picardie a informé la commission qu'il n'était pas en possession
Source officielleAvis
CADA:20090310
26 février 2009
26 février 2009
Excel ou Access, de la base de données source de l'enquête épidémiologique réalisée dans le cadre de l'épidémie communautaire de légionellose survenue entre novembre 2003 et janvier 2004 dans le Pas-de-Calais
Source officiellePage 72 sur 130