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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721d1cd580146773f7aad
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Patrick C..., demeurant ...
Source officielleciv1
613723adcd5801467740cd55
6 juin 2001
6 juin 2001
Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que la société Y... a souscrit un contrat d'assurance groupe auprès du Gan Vie, contrat auquel Patrick
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007894479
28 juin 1996
28 juin 1996
Patrick X..., demeurant ... ; M.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:449553.20230207
7 février 2023
7 février 2023
Patrick Pailloux, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4d
1 décembre 2005
1 décembre 2005
la société DIDACTIK EDITIONS, désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de LYON du 15 avril 2003 ... 69006 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Patricia
Source officiellePOUR PLAIDER
69b7cdb7cdc6046d47d6d27f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
: Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Madame Anne HERBAUX, Monsieur Gilles PERCHE Qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f99
13 juin 2002
13 juin 2002
Patrick né le 30 septembre 1957 à AY (51), fils de Claude et de DOMMANGE Julienne, de nationalité française, déj condamné, marié, champagnisateur, demeurant 330, rue de la Libération - 51530 CRAMANT Prévenu
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f9a
13 juin 2002
13 juin 2002
Patrick né le 30 septembre 1957 à AY (51), fils de Claude et de DOMMANGE Julienne, de nationalité française, déj condamné, marié, champagnisateur, demeurant 330, rue de la Libération - 51530 CRAMANT Prévenu
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8592e
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Patrick est poursuivi à la requête de X...
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85967
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Patrick est poursuivi à la requête de X...
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d782e1cdc6046d47a1d90b
8 avril 2026
8 avril 2026
Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d78392cdc6046d47a1ea1e
8 avril 2026
8 avril 2026
Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905346_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La commune de Saint-Calais doit ainsi être regardée comme ayant renoncé, sur ce point, aux stipulations de l'article 13 du CCAP.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04095
27 juin 2007
27 juin 2007
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Charente, en date du 24 octobre 2006, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle ; Vu les mémoires
Source officiellesoc
61372161cd580146773f3419
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Patrick E..., 2°/ de M.
Source officielleciv1
Mme Chantal X... de sa demande en reddition de compte dirigéec/M. Patrick X
ECLI:FR:CCASS:2014:C100140
12 février 2014
12 février 2014
Patrick et Noël X... et dit que Mme Chantal X... devra rapporter à ces successions la somme de 8 780, 21 euros ; que Noël X... est décédé le 21 décembre 2006 et que Mme Micheline X... a renoncé aux successions
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100702
27 juin 2018
27 juin 2018
Patrick X..., domicilié [...] , 2°/ la société CMR, société civile immobilière, dont le siège est [...] , représentée par son gérant, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100507
4 mai 2012
4 mai 2012
Patrick X... à l'égard de la Société COMPAGNIE DE COMMUNICATION, d'avoir en conséquence condamné M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02609
12 décembre 2012
12 décembre 2012
en compte une répartition entre les membres de l'équipe aux motifs que celui-ci aurait participé aux modalités d'application de ladite répartition et n'aurait élevé aucune critique sans vérifier si, comme
Source officielleciv1
é Crédit foncier de France de sa demande en paiement dirigéec/M. Patrick X
ECLI:FR:CCASS:2013:C100378
10 avril 2013
10 avril 2013
Patrick X... et Mme Jacqueline Y..., un prêt immobilier nanti par un contrat d'assurance sur la vie souscrit par M.
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