CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Beauvois, rapporteur, MM. A..., C..., B..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Darbon, Mme Giannotti, conseillers, MM. Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.

Source officielle

civ3

613721c6cd580146773f723b

Cassation

14 octobre 1992

Beauvois, président et rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Valdès, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle

civ3

613721c7cd580146773f7369

Cassation

7 octobre 1992

Paulot, Valdès, Douvreleur, Beauvois, Deville, Darbon, Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle

civ3

613721c8cd580146773f7412

Cassation

7 octobre 1992

Paulot, Cathala, Valdès, Douvreleur, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle

civ3

613721cecd580146773f789a

Cassation

1 décembre 1992

Beauvois, président et rapporteur, M. Vaissette, conseiller doyen, M. Valdès, conseiller, M.

Source officielle

soc

6137230bcd58014677404b2d

Cassation

8 janvier 1998

formé par la société Liancourtoise de peinture, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 28 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Beauvais

Source officielle

civ3

613721adcd580146773f5f1c

Cassation

4 novembre 1992

Beauvois, président et rapporteur, MM. Vaissette, Valdès, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, M. Chollet, MM.

Source officielle

civ3

613721b1cd580146773f631d

Cassation

7 octobre 1992

Paulot, Valdès, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle

civ3

6137228fcd580146773fe753

Cassation

8 novembre 1995

Beauvois, président et rapporteur, MM. Douvreleur, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Source officielle

civ3

613722dfcd580146774029a8

Cassation

8 octobre 1997

Beauvois, président, M. Boscheron, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, M. Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

Source officielle

soc

613723fccd58014677410c15

Cassation

12 novembre 2002

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par jugement du 14 décembre 1999, le conseil de prud'hommes de Beauvais

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110279

Cassation

5 avril 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [U], et après débats en l'audience publique du 28 février 2023 où étaient présents, Mme Auroy

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110430

Cassation

19 avril 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de Mme [R], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110328

Cassation

11 mai 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat de Mme [W], après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présents Mme Auroy, conseiller

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110800

Cassation

13 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110571

Cassation

12 juillet 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110744

Cassation

22 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M. [S] [L], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110100

Cassation

10 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [S], de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110155

Cassation

6 mars 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de Me Soltner, avocat de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110017

Cassation

17 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de Mme [V], et l'avis de M.