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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
616343fc88dc29ccde27f1da
4 février 2011
4 février 2011
avait été donnée, n'a pas vérifié le kilométrage mais a constaté que la cause de l'immobilisation résultait de la désintégration d'un roulement conique qui a entraîné à son tour la déformation d'une bague
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110333
14 avril 2021
14 avril 2021
[N] [W] de réintégrer à l'actif de la succession les trois bijoux suivants appartenant à la défunte : bague en platine or et gris serti d'un petit diamant taille ancienne.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304048_20260210
10 février 2026
10 février 2026
En outre, il est constant que ces parcelles, largement non bâties, sont cultivées, qu’elles constituent le cœur de l’exploitation viticole du requérant, le domaine des Baguiers, et, au surplus, que la
Source officielle1ère chambre
DTA_2400246_20260210
10 février 2026
10 février 2026
En outre, il est constant que ces parcelles, largement non bâties, sont cultivées, qu’elles constituent le cœur de l’exploitation viticole du requérant, le domaine des Baguiers, et, au surplus, que la
Source officielle1ère chambre
DTA_2400302_20260210
10 février 2026
10 février 2026
En outre, il est constant que ces parcelles, largement non bâties, sont cultivées, qu’elles constituent le cœur de l’exploitation viticole du requérant, le domaine des Baguiers, et, au surplus, que la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Gilles BAGUE, né en 1952 et résidant à Talant, M.
Source officielle5e chambre Pole social
65321ae39e4ea48318f5ad63
19 octobre 2023
19 octobre 2023
la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : S.A.R.L. [12] [Adresse 9] [Adresse 13] [Localité 4] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
Source officiellesoc
61372432cd580146774136c5
18 février 2004
18 février 2004
société Graniou Lyon, dont le siège est ..., 88 / de la société Graniou Monaco, dont le siège est L'Aigue Marine, ..., 89 / de la société Graniou Vitrolles, dont le siège est Zone industrielle des Bagoles
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1108JUD007124401
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Patrick Bozon, sont respectivement nés en 1928 et 1954 et résident à La Baule et à Andilly. 6.
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa40be64d7e510244eae
16 octobre 2024
16 octobre 2024
accès non sécurisé et sans être comptabilisée au niveau des compteurs individuels des 11 copropriétaires et ce alors que selon les constatations des deux experts les compteurs ne sont pas munis de bagues
Source officielle4ème Chambre
68709b80123db6632de316fe
10 juillet 2025
10 juillet 2025
été réalisée le 26 février 2020 par la société 8.2 a fait apparaître : - la présence de déviations au niveau du roulement du premier satellite ; - des zones d'arrachement de matière au niveau de la bague
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68f9b6c90a84a5e5f0016a79
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le coffret à bijoux contenait 13 bagues or et diamants, 3 pendentifs or, une paire de boucles d'oreilles, un bracelet or et divers colliers et chaines en or.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303404_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
intervention chirurgicale, des radiographies auraient dû être réalisées afin de contrôler les articulations temporo-mandibulaires, une erreur de diagnostic a été commise dès lors que ce ne sont pas les bagues
Source officielle1ère chambre civile A
60328c423efbd8bfbc4a9c0f
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Après avoir mis en place mi-juin 2007 un traitement multi bagues, le docteur [A] [B] a fait procéder le 26 octobre suivant à l'avulsion des quatre deuxièmes prémolaires.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100366
6 avril 2016
6 avril 2016
L'expert considère également que le modèle de presse étoupe mis en place en 2007 par le mécanicien- un presse-étoupe à bague tournante au lieu d'un presse- étoupe classique à tresse- n'est pas en soi constitutif
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162887cdafa129e399519be
8 mars 2013
8 mars 2013
portables, baladeurs, disques et avertisseurs acoustiques ; (en classe 14) 'métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux (bijouterie), bagues
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865e4
14 novembre 2002
14 novembre 2002
mars 1990, qui a fait l'objet d'une opposition rejetée ; que la SA Application des gaz soutient que la portée de cette invention est limitée puisque circonscrite à la forme des moyens d'imperdabilité (bague
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61635161a2ead9ed860b7005
1 mars 2010
1 mars 2010
*préjudice vestimentaire : eu égard aux document versés aux débats, il sera alloué au titre du préjudice vestimentaire, du remplacement des boucles d'oreilles perdues et de la reprise de diverses bagues
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba20
20 mars 2008
20 mars 2008
(les époux X...) une maison d'habitation sise à La Baule, ..., au prix de 213 428, 62 €.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0df7c25a97f0381f50e9
25 juin 2014
25 juin 2014
d'incident lequel, après avoir rappelé les dommages aux trois transformateurs 03, 04 et 05 qui ont été décrits comme suit : « -'Transformateur (C21) 03 : une poutre déformée sur côté, deux écrous cassés sur bague
Source officiellePage 72 sur 76