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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
62d64949aa6a2f06030d258f
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Philippe SILVAN, Président de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller M. Ange FIORITO, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Suzie BRETER.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed77
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Claudine X... et Thierry Y... ont contracté mariage le 18 août 1984 à Fesmy le Sart sans avoir adopté de contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7a
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Sébastien X..., de Mme Anne-Marie Z... épouse X..., de la S. C. I.
Source officielleChambre sociale 4-5
6789f22ce53fca3659f6725c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] a été embauché plus de cinq ans avant Mme [X] (soit le 1er août 1983) et qu'il se trouvait à la position IIIC depuis l'année 2000 tandis que Mme [X] ne s'y trouvait que depuis l'année 2006.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e83d7dc295bdec6a571b
23 février 2012
23 février 2012
Thierry Assant-Lechevallier, anciennement Louvel-Assant-Lechevallier, notaire à [Localité 10], les a condamnées à payer à la S.C.P.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65aac7ce0c777d3ec8ea3988
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DIX NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 7ème CHAMBRE CIVILE, Assistée de Monsieur
Source officielle1ère Chambre
69675aa7cdc6046d473cc4e1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Thierry MONGE, Président de Chambre Mme Anne VERRIER, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleciv1
61372232cd580146773fb03f
18 octobre 1994
18 octobre 1994
le siège social est 11, boulevard du Président Kennedy à Tarbes (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1991 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit : 1 / de Mme Annie
Source officielle4ème chambre
69e9c82ecdc6046d4739e076
4 juillet 2025
4 juillet 2025
CANTREL [Adresse 8] SA TRANS SERVICE LINE TSL [Adresse 9] et au [Adresse 6] comparant par SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES – Me Claire BASSALERT [Adresse 7] et par VOXAME AVOCAT – Me Anne-Sophie CANTREL
Source officielle1ère Chambre
65b0bfcd8d0ccf000877e719
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b0
30 avril 2009
30 avril 2009
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 30 avril 2009 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 08 / 02405 Thierry X..., Sandrine Y... épouse X... / Georges Z..., Françoise A... épouse Z..., Anne-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c9
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Selarl BAULAND-CARBONI-MARTINEZ ET ASSOCIES es qualités d'administrateur
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94967
2 juillet 2020
2 juillet 2020
Thierry CARLIER a fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente M.
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b271dfcd8318200fde
5 septembre 2023
5 septembre 2023
avocat plaidant Me Xavier BERTAUD DU CHAZAUD de l'AARPI GRAPHENE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L42 INTIMEE : [Adresse 12] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Sylvain THOURET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10821
13 juin 2018
13 juin 2018
réactionnel et avis médical du docteur F...) établissent l'existence de propos grossiers tenus par Monsieur Thierry A... à Madame Y....
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008239437
22 février 2006
22 février 2006
Thierry X, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 4-8a
69f2eda1cdc6046d470d544f
23 avril 2026
23 avril 2026
23 AVRIL 2026 N°2026/ Rôle N° RG 25/02315 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BON4L [Z] [J] C/ URSSAF ILE DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thierry
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506037_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
61372107cd580146773f0646
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Thierry, conseiller rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.
Source officielleciv1
61372134cd580146773f1d70
29 mai 1990
29 mai 1990
Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
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