Selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 octobre 2020), par acte du 9 janvier 1995, M. et Mme [H] ont cédé un terrain cadastré section [Cadastre 8] et grevé d'une servitude non aedificandi à M. et Mme [E] (les

Z..., a pour unique accès l'assiette de la servitude consentie en 1994 ; qu'invoquant une aggravation de cette servitude par rapport aux prévisions de son titre constitutif, les époux X... ont assigné

fonds débiteurs de la servitude litigieuse, la détermination de cette propriété étant sans rapport avec l'obligation de mettre fin aux atteintes portées au libre exercice de la servitude de passage par

Y..., notaire, les époux Z... ont acquis le bien supportant cette servitude ; que leur acte de vente visait une servitude convenue au bénéfice d'autres parcelles mais ne mentionnait pas celle constituée

de passage ne confère le droit de faire passer des canalisations dans le sous-sol de l'assiette de la servitude que si le titre instituant cette servitude le prévoit, la cour d'appel a violé les textes

la continuité des poteaux OPT et EEC installés plus loin dans la servitude, puis d'avoir décidé que toutes les parties devront, à leur frais, enlever tous les obstacles rendant l'entrée de la servitude

Le syndicat des copropriétaires rétorque qu'une serviture conventionnelle instituant une servitude de passage doit recueillir, pour être valable, l'accord du propriétaire du fonds servant, mais également

Y... se prévalait de la servitude conventionnelle existant sur «les parcelles» de Mme Z... il se référait à la servitude « conventionnellement définie » sans instaurer aucun débat sur le point de savoir

G... (354 et 355/ 1),- l'annulation de cette servitude, par acte du 14 décembre 2007, et son remplacement, par acte du même jour, par une servitude de passage au profit des parcelles AD 77, 598 et 182

. - Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols.

une évolution normale de la servitude compatible avec le titre de la servitude puisque destinée à conserver l'utilité réelle de la servitude au profit du fonds de M.

continues non apparentes et les servitudes discontinues, apparentes ou non apparentes, ne peuvent s'établir que par titres, et que le titre constitutif de la servitude ne peut être remplacé que par un

Cette servitude ne grève que le lot attribué à M.

sur les parcelles AP 94 à AP 99 et ordonner la suppression de tous obstacles à l'exercice de cette servitude d'une largeur de quatre mètres sur toute la longueur du passage et d'AVOIR limité la servitude

servitudes, doivent faire l'objet d'une interprétation restrictive.

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que Madame X... bénéficiait sur le fonds des époux Y...d'une servitude de droit de pompage, équivalente à une servitude

de passage qui est une servitude apparente pour être manifestée par un ouvrage extérieur se distingue de la servitude d'écoulement des eaux usées et de canalisations électriques, servitudes non apparentes

ayant sanctionné leur obstruction à l'exercice de cette servitude, et d'un jugement définitif les ayant déboutés d'une précédente demande d'annulation de cette servitude, ont été à juste titre condamnés