X... présente également une ecchymose rosée sur la face antérieure du genou droit, des érosions minimes sur la face antérieure du genou gauche, une excoriation minime au niveau de la face antérieure du

en première instance ne sauraient constituer un motif légitime d'aggravation de celle-ci ; qu'en retenant, pour aggraver la peine, qu'« il convient de ne pas suivre le prévenu dans sa demande de minimisation

) ou en 3 x 8 (une semaine le matin, une semaine la nuit et une semaine l'après-midi) » et que « l'accord d'entreprise du 27 janvier 2000 prévoit que les temps de repas sont exclus du temps de travail

devraient être choisis dans la même nuance ; qu'en se bornant à retenir, pour considérer que le promoteur n'avait pas manqué à son obligation de délivrance conforme, que la différence de nuance est mince

courriel en date du 8 juillet 2010 produit par l'employeur, dans lequel le directeur général régional relatait les propos tenus par les personnes présentes lors de l'entretien ayant eu lieu l'après-midi

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'est entaché de contradiction le procès-verbal des débats qui affirme qu'à l'audience du 7 novembre 2006 (après-midi

pu être vérifié par les investigations menées à la diligence du magistrat instructeur, ce qui met à néant les explications de Marc X... selon lesquelles la jeune fille n'était pas avec lui cet après-midi

lendemain, 15 février 2019, à 9 heures 55; que durant ces 24 premières heures, il a été auditionné à deux reprises, une fois le 14 février au matin et une autre fois le même jour, dans l'après-midi

pendant cette période pour un montant de 15 263,71 et les indemnités Assédic qu'il a perçues pour un montant total de 12 766,14 francs, et ce à l'exclusion des revenus occasionnels de disc-jockey, minimes

Y... soulignait la "différence minime" entre la "situation au 30 juin 1998 suivant plan de trésorerie du 6 novembre 1996 corrigé", intégrant le déficit de trésorerie imputable aux exigences de la caisse

directement par la prescription inadaptée d'un calmant, l' "Equanil 250", qui lui avait été administré non pas au coucher, comme il se devait et comme l'indiquait le professeur Z..., chef du service, mais à midi

, le BET Z... avait fait valoir que chaque phase du programme de construction avait été très clairement attribuée à un spécialiste, que la mission sous-traitée au concluant par la société Travaux du Midi

X..., engagé le 1er octobre 1974 par la société des Brasseries et Glacières internationales (BGI) appartenant au groupe de sociétés de la compagnie du Midi au sein duquel il a exercé diverses fonctions

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 17 avril 2006, lors d'un séjour chez ses grands-parents, Shirley X..., âgée de 6 ans, a été victime d'un accident alors qu'elle effectuait un tour sur une mini-moto

pieux, elle n'avait pas, pour autant, exclu le procédé de dallage sur remblais dont elle avait envisagé les modalités d'exécution, de nature, selon elle, à réduire à de minimes proportions le risque de

-A...ont fait l'objet d'une minoration de kilométrage inscrit au compteur ; que François B... et Stéphane A... ont reconnu avoir dans la plupart des cas remplacé le compteur initial par un autre acheté

à constater l'existence d'un délit dans les termes de la loi mais doivent constater les éléments constitutifs de l'infraction ; qu'en se bornant à indiquer que le contrôle fiscal avait révélé une minoration

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Baptiste Y... coupable de fraude en matière de TVA par défaut de déclarations dans le délai légal, et par minoration