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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 623 résultats pour « commandite simple »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe Ib (suite)

—

Réaliser une prise de vue simple pour l'intégrer dans un projet de communication visuelle. X S 4. 6 - Étapes de la chaîne graphique Étapes de la réalisation d'un projet de communication.

Article Annexe 1

—

Son approche doit rester simple, concrète et à aucun moment ne retient l'élève et sa famille comme sujet d'étude.

Article Annexe

—

et d'information par lesquels il s'anime et communique; - de le mettre en œuvre, d'analyser son fonctionnement et d'y associer des modèles de comportement; - d'en déterminer expérimentalement les principales performances; - d'effectuer des calculs simples

Article Annexe

—

Alimentation (en cas d'exigence explicite sur ce point dans le cahier des charges) À détailler Fabricants d'aliments composés Fournisseur Référencement des entreprises fabricants d'aliments composés et des fournisseurs d'aliments simples qui

Article Annexe 1

—

Le concours sur épreuves ou l'examen d'aptitude comporte les épreuves suivantes : Epreuves écrites. 1° Dictée (durée : trente minutes ; coefficient 1) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique (durée : une heure ; coefficient 2) ; questions simples d'application

Article ANNEXE B

—

Famille adoptive : Adoption plénière, adoption simple, conditions et effets. 3. Les incapacités A.-Règles de capacité et d'incapacité. B.-Les mineurs : L'autorité parentale ; Administration légale et tutelle. C.

Article Annexe

—

Fournisseur 2 contrôles annuels Points de vente : UVCm et rayon traditionnel A détailler Atelier de Fournisseur En cas d'exigence explicite ou de recommandation innovante à réaliser en point de vente : 10% des points de vente en simple

Article Annexe V

—

Pour les entrepôts à simple rez-de-chaussée de plus de 13,70 m de hauteur, la stabilité au feu de la structure est au moins R 60.” n'est pas applicable aux entrepôts dotés d'un système d'extinction automatique d'incendie. 5 Aux phrases “Chaque écran

Article ANNEXE X

—

Je pourrai, à tout moment, par lettre simple, demander à la SNSM de me radier de son fichier.

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

localisées en site Natura 2000 ; 25° Les manifestations aériennes soumises à autorisation en application de l'article L. 6221-1 du code des transports et de l'article R. 131-3 du code de l'aviation civile, autres que les spectacles aériens publics simples

Article ANNEXE

—

Est exercée : -à titre libéral ; -ou au sein d'une société de capitaux en qualité : -d'associé gérant majoritaire ou appartenant à un collège de gérance majoritaire de société à responsabilité limitée ; -d'associé commandité gérant de société en commandite

Article Annexe V

—

Modes d'évaluation : Contrôle en cours de formation : L'accent sera mis sur des situations simples de la communication écrite et orale, qui relèvent de la vie courante ou professionnelle.

Article Annexe I

—

De la simple gourmette d'enfant aux parures de la place Vendôme, c'est tout un secteur économique qui vit autour de lui.

Article Annexe IIc

—

se situer dans la planification pour gérer les ressources humaines et les moyens matériels ; – appréhender les risques et choisir les équipements de protection individuelle et collective liés à l’intervention ; – estimer le coût d’une modification simple

Article Annexe (suite)

—

Ils visent simplement à éclairer le propos.

Article Annexe

—

Ces exemples visent simplement à expliciter le propos. En aucun cas, ils ne s'imposent comme obligatoires. b) Le second ("les figures libres") correspond à peu près au quart restant de l'horaire annuel.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Gérer sa sécurité Définition : Effectuer les actions, simples ou complexes, et coordonnées, qu'une personne doit accomplir pour réagir comme il le faut en présence d'un danger.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Programme simple. Audit d'une feuille de calcul : contrôle des objectifs, de la documentation, de l'intégrité et de l'évolutivité.

LEGIARTI000027746213

—

Le vote a lieu à main levée, il est acquis à la majorité simple des suffrages exprimés. En cas d'égalité des voix, les présidents ont voix prépondérante. Le droit de vote ne peut être délégué. 2.7.

Article L5216-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

-Afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la communauté d'agglomération et les communes membres après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil communautaire

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