Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMÉA, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2016, qui, sur renvoi après cassation (Crim. 27 janvier 2016, n°15-80.339), pour agression sexuelle

les dernières images se situant aux abords de la rue du Blanchissage qui aboutit directement sur le boulevard [...], où se situe le domicile de la victime ; que le prévenu est repéré juste après l'agression

Razad, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 2002, qui, pour agressions sexuelles, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis, 5

conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2000, qui pour agression

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

Jean-Luc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Dominique Y... du chef d'agressions

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, du 2 juillet 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la GIRONDE sous l'accusation de viols et agressions sexuelles

base légale à sa décision au regard des articles L. 1222-1, L. 1152-1 et L. 1154-1 du code du travail ; 3°/ que Mme X... avait également invoqué à l'appui de sa demande au titre du harcèlement l'agression

B... coupable d'agression sexuelle sur mineure par personne ayant autorité et de l'avoir condamné à une peine de douze ans de réclusion criminelle alors : « 1°/ que la cour d'assises ne peut connaître

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 14 décembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un

contrainte et confirmé par l'analyse médicale mettant en évidence que l'absorption d'alcool, ne remettait pas en cause ses facultés de discernement et des capacités physiques à repousser une éventuelle agression

, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre Jean-Philippe Y... pour agression

retenu à charge contre Mohamed Y..., alors au surplus, selon l'expert, que l'état anxio-dépressif et les troubles alimentaires chroniques dont souffrait la partie civile pouvaient être attribués à l'agression

) d'où il ressortait que Mézidi présentait "une plaie saignante au front et à la tempe gauche" ; que ces circonstances de fait étant de nature à corroborer les déclarations de Mézidi et à imputer l'agression

conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises d'EURE-et-LOIR, en date du 21 janvier 2000, qui, pour viols et agressions

(avait) déposé plainte pour agression à main armée d'un pistolet" ; que l'arrêt attaqué, par des motifs adoptés, relève enfin des "similitudes sur les modes opératoires (...) : encerclement, coups au visage

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement et a prononcé

de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2000, qui, pour agressions