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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00959

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

; que la cour retient que cette situation vécue par M.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10435

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

tutelle forcée » a inévitablement généré la suspicion de son entourage dans un environnement agricole et rural dans lequel la mise en liquidation judiciaire, appelée autrefois « faillite » était souvent vécue

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00635

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

puisse le justifier ; qu'aucune disposition des contrats n'évoque précisément la rémunération d'achats d'espaces internet d'autant plus que la première convention date du 19 octobre 1999, époque où ce vecteur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10840

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

. ; que ce dernier de même que le cardiologue se bornent, dans leurs certificats et courriers, à rapporter les plaintes de leur patient qui met lui-même en rapport une situation conflictuelle vécue au

Source officielle
CA

11e chambre

5fe1da9b463108b13d597468

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur

Source officielle
CA

11e chambre

5fe1daa0463108b13d597469

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement [Localité 6], [Localité 4], [Localité 7], [Localité 10] et [Localité 3]) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur

Source officielle
CA

11e chambre

5fe1daa4463108b13d59746a

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur

Source officielle
CA

11e chambre

5fe1daa9463108b13d59746b

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10423

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Pourtant, plusieurs éléments auraient dû pour le moins l'alerter de la situation vécue par sa salariée et l'amener à réagir: - en effet, Mme [B] [G], née [N] avait demandé à l'A.D.A.P.E.I le 8 novembre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163d87999a586c22d6d447e

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

ailleurs, cet acte manifeste sans équivoque votre volonté de détourner la clientèle de la société à votre profit, dans la mesure où le numéro que vous avez détourné est connu des clients et constitue un vecteur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201116

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

témoignages cités ci-dessus ne sont pour leur part que des témoignages de l'ambiance générale de travail au sein de l'association le CAJL, pour la plupart attestant chacun de leur propre expérience vécue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00426

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

la situation en raison des multiples discussions intervenues depuis février 2003 sur le principe retenu dans le projet de loi, évitant ainsi aux salariés la situation financière extrêmement difficile vécue

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00957_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

. / Les notions d'altitude, de déclivité ou de type d'activité, tout comme l'emploi du vecteur aérien, sont intéressants et doivent être prises en compte, mais ne suffisent pas à définir à elles seules

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106751_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

C soutient que cette altercation, qui n'est que le résultat d'une situation de harcèlement moral vécue depuis plusieurs mois, constitue un accident de service violent et soudain et qu'elle est à l'origine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0511DEC001585989

Admin. suprême

11 mai 1992

11 mai 1992

Hervás Vercher - estimant que le témoignage du requérant apportait des faits nouveaux, décida le 16 mars 1987 la suspension du procès et le renvoi de l'affaire au juge d'instruction de Játiva pour un complément

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05231

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

reconnu formellement par les deux jeunes filles et par Mme [D] sur la planche photographique n° 4 ; - le récit des deux jeunes filles ne comporte pas de contradictions majeures sur la scène globalement vécue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100523

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

Au soutien de sa demande, Madame Y... indique que son mari n'a jamais contribué à son entretien et son éducation, ayant vecu un temps en Algérie seule avec l'enfant du couple.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6965a3b6cdc6046d471644f3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

bilatérale sévère dont elle souffre, en lien avec une perte de poids conséquente suite à trois grossesses, dépasse le seul cadre d'une intervention de chirurgie esthétique ; que cette pathologie, très mal vécue

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63870510bf732905d49c5578

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[X] est un patient connu du secteur et suivi pour une pathologie psychiatrique chronique. il a ete hospitalisé au CHU Sud en soins libres du 14/06 au 15/06/22 pour mise à l'abri dans un contexte de vecu

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

62e226b03de91be2e9f7ead9

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Vous trouverez en annexe un courrier de notre avocat Vecteur Droit. Nous demandons à nos salariés : - De se faire connaître à la direction - De cesser au plus tard le 30 avril 2015 cette activité.

Source officielle