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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f6cd58014677410773

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Caron, demeurant cité Saint-Martin, 21, rue Paul Valéry, 34700 Lodève, 2 / de la société Béziers sécurité Hérault (BSH), société à responsabilité limitée, dont le siège est centre commercial Béziers

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168802

Admin. suprême

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Valéry F..., à Mme Marie A..., à M. X... OIE, à M. Yves B..., à M. Claude C..., à M. Pierre-Joël D..., à M.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:463259.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux : Valéry CERANDON-MERLOT N°463259

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:463260.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux : Valéry CERANDON-MERLOT N°463260

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:463261.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux : Valéry CERANDON-MERLOT N°463261

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:463262.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux : Valéry CERANDON-MERLOT N°463262

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:463445.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux : Valéry CERANDON-MERLOT N°463445

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:463446.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux : Valéry CERANDON-MERLOT N°463446

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:463447.20230111

Admin. suprême

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux : Valéry CERANDON-MERLOT N°463447

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:475738.20231107

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un courrier du 5 août 2023, Mme A fait valoir que sa requête est recevable dès lors que, d'une part, la saisine préalable de la Commission nationale de l'informatique et des libertés n'est pas une

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-154625

Admin. suprême

20 avril 2015

20 avril 2015

On 17 January 2011 the Supreme Court declared the appeal on points of law inadmissible ratione valoris .

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310642

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

[EM] [D], 4°/ à Mme [DI] [D], 5°/ à Mme [L] [D], tous cinq domiciliés chez Me Bringand Valora, [Adresse 17], [Localité 8], 6°/ à M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-183722

Admin. suprême

17 mai 2018

17 mai 2018

Pursuant to the latter provisions, the applicants’ land had been classified as agricultural and they were awarded compensation reflecting the “average agricultural value” ( valore agricolo medio ) criterion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed36

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Le jour même , de 15h00 à 16h30, vous avez effectué une analyse ligne à ligne des stocks à fin mai 2008 avec Monsieur Valéry B....

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

633d1fdf62f5393e2eb4495c

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[E] fait valoir, qu'aux termes du contrat, il devait se soumettre au règlement intérieur et aux directives qui lui étaient données. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe02cdc6046d47578246

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Anne VALERY, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience

Source officielle
CC

cr

6079a8619ba5988459c4d09d

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Valery, - le MRAP, mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rouen, en date du 15 décembre 1994 qui

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697decf1cdc6046d47616501

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 18 Novembre 2025, devant Madame Valéry

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63be638913ef607c90ab6547

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

par Me Guilhem DUCROS de la SELARL GD AVOCATS, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me Flora CADENE, avocat au barreau de NIMES, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

64a50c8eb8594705dbfcca6d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gwenaëlle TERRIEUX, Conseillère, Madame Isabelle DEFARGE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 22 mai 2023, Mme Valéry

Source officielle

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