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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2100212_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

E qui a notamment présenté un œdème cervico-facial et un œdème de la partie supérieure du thorax.

Source officielle

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CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00134_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le rapport d’expertise du 7 mars 2019 indique que le cathéter posé le 7 octobre 2008 a migré dans l’artère pulmonaire de D... du fait des contractions cardiaques, et que la diffusion dans le thorax du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a113660cdc6046d47a6169b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

son rapport qu'«en l'absence de fait traumatique, de stress ou d'événement inhabituel au travail, la survenue du décès brutal avec signe prémonitoire de douleur constrictive au niveau du cou et du thorax

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05013

Cassation

8 novembre 2016

8 novembre 2016

présentait lors des examens onze fractures, d'âges différents, sur les membres supérieurs, inférieurs et sur la clavicule et des cicatrices linéaires multiples sur la face postérieure et antérieure du thorax

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00104

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Johnny H..., médecin légiste intervenu sur les lieux de l'accident, note dans son rapport de levée de corps que « le thorax est indemne de trace de ceinture de sécurité » ; que ceci peut être vérifié sur

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1977478-2080835

Admin. suprême

26 avril 2007

26 avril 2007

Popescu présentait des excoriations et ecchymoses au niveau du visage, des bras et des jambes, ainsi que du thorax, du sternum et des lombaires.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1016DEC008364617

Admin. suprême

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Cet avis se lit comme il suit   : «   À part l’indication de sensibilité subjective au thorax, le rapport ne contient aucune lésion d’origine traumatique externe qui puisse être interprétée au

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1217DEC003412909

Admin. suprême

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Selon les conclusions du rapport, le décès avait été provoqué par de multiples traumatismes du crâne, du thorax et de l’abdomen. 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f08

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

non suivies d'effet étant insuffisante ; que d'ailleurs le seul certificat médical fait état d'absence de lésion cutanée traumatique récente de la face, du cuir chevelu, des membres supérieurs, du thorax

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c79

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

FAITS ET PROCÉDURE Le 20 septembre 1999, sur la base d'un certificat médical initial daté du 18 septembre 1999 faisant état de 'confusions multiples (2 poignets - thorax)' et d'une 'contracture musculaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0606DEC004413298

Admin. suprême

6 juin 2000

6 juin 2000

subjectives sur la même région et d’une ecchymose de deux centimètres de long et deux centimètres de large sur la partie centrale supérieure du fémur gauche et de douleurs subjectives sur la partie gauche du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11117

Admin. suprême

24 mars 2016

24 mars 2016

failure to take into account local background of racist violence when investigating assault on migrant: violation Facts – The applicant, an Afghan national, was hospitalised in 2009 with injuries to the thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1127DEC002948595

Admin. suprême

27 novembre 2001

27 novembre 2001

constata les traces suivantes   : des douleurs aux épaules, des douleurs et une diminution des mouvements d’abduction, des douleurs au cou, au dos et à l’aisselle, un œdème dans la partie droite du thorax

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69779e19cdc6046d47c78efc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

d'un " pneumothorax gauche partiel traité par drainage et antalgiques, état antérieur interférant, séquelle à type de syndrome douloureux isolé survenant à l'inspiration profonde ou à la pression du thorax

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca42099066fd7c90fc22ff

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

La radiographie genoux, thorax, poignet, pieds réalisée le 20 avril 2021, retient tout au plus une gonarthrose fémoro-tibiale, des remaniements arthrosiques aux poignets droit et gauche, l'entero IRM du

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9abb40ec8318f31bdb

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Que le certificat médical initial fait état d'une plaie à l'arme blanche profonde du thorax, d'une contusion temporale droite et d'une anxiété réactionnelle.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2b305c5415472e76cee

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

cm ayant nécessité une exploration chirurgicale, l'absence de saignement intracrânien sur les données d'un scanner cérébral et l'absence de fracture sur les données de radiographies des mains et du thorax

Source officielle
TJ

Baux Commerciaux

67ec425edd062d9f810e56b1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

LE COLIBRI 95 SAS au capital de 1.000 € Immatriculée au RCS [Localité 5] sous le n°803 422 948 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Angel THORY, avocat au barreau de VAL D’OISE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f41d7c4e0040aa3735e86d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

.) : Douleurs en lien à des antécédents médicaux - Siège des lésions : Thorax - Nature des lésions : Douleur”. Elle était accompagnée d’une lettre de réserves de l’employeur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301789_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

d'ordonner : 1°) une expertise médicale au contradictoire du préfet des Alpes-Maritimes afin de l'examiner et d'évaluer les préjudices qu'elle estime avoir subis en relation avec la réception sur son thorax

Source officielle