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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e49c25a97f0381f546d

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

P13bis, transportée en toiture sur les lieux, le préposé de TECHNIMETAL était déjà redescendu de la toiture pour chercher dans son fourgon un morceau de DERBIGUM de plus grande surface ; ensuite, le séchage

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94510

Appel

28 février 2019

28 février 2019

moquettes et qu'il était arrivé au compromis suivant : Réaliser 1/4 du niveau concerné par jour à partir de leur arrivée à 6 heures mais pas plus d'une heure de travaux afin de laisser le temps de séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301148

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

certaines dégradations qui avaient été retenues au titre des désordres, n'étaient pas imputables à la société Nord Dallage, mais à la faute de la société Smac, qui n'avait pas respecté le délai de séchage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02192

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

correspondant aux bases des films et papiers, fabrication de la surface sensible (sensitizing) incluant la fabrication des émulsions nécessaires à la sensibilisation du film, l'enduction, le couchage, et le séchage

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR00377

Cassation

22 janvier 2013

22 janvier 2013

niveau supérieur pour rigidifier suffisamment l'ensemble de la structure ; qu'à la différence du mode usuel, qui permet de retirer les étalements de poutres après un délai de 48 heures (pour le temps de séchage

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2021905_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

fissuration sur la face intérieure ; contrairement à ce que la société Betem ingénierie soutient, elle a parfaitement respecté les documents méthodologiques et les usages en mettant en place un étaiement de séchage

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d7f713cdc6046d47aee49c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

travaux de reprise de la terrasse et des jardinières, des travaux de réfection des embellissements dans les parties privatives et communes endommagées à entamer après deux saisons minimum hors hiver pour séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8ead6

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

France a accepté son offre définissant les prestations, le prix et l'engagement sur la capacité hebdomadaire des pièces à traiter, que T2S a réalisé ou fait réaliser avec ou par les sociétés Atis et Secad

Source officielle
CA

2ème Chambre

635b71bcb201587f74be01cb

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

prévisible était de trois mois et que ce délai, auquel était confronté l'ensemble des professionnels sur le bassin annécien, a été ensuite allongé de deux mois en raison de 'problème de coordination et de séchage

Source officielle
CA

3ème Chambre

68e9e7bf1cc27cf28f90962e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

logement loué par l'appelant s'explique par un mauvais usage des locaux respectivement le non fonctionnement de la VMC, un défaut d'aération, l'utilisation d'un chauffage au pétrole et le lavage et séchage

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6960f3a0cdc6046d47bd9e67

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

NANCY Association [19] ([13] [Localité 17]) agissant en la personne du Directeur Général de l'AGS, Monsieur [D] [U], dûment habilité à cet effet [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42e79066fd7c90fc26a5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[L] [R], ainsi que dans la zone de travail de celui-ci et par un rapport d'intervention de la société [16] effectué en 2016 avec des mesures de bruit comprises entre 81,8 dB et 97,5 dB lors du séchage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65321b879e4ea48318f5b0f8

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

FAITS ET PROCÉDURE La SAS SCIERIE MOULIN exerce une activité de sciage, séchage et de traitement de bois.

Source officielle
CA

3ème chambre

63be640913ef607c90ab681f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

réitération et donc de nouveaux coûts, - sur la somme de 54 139€ HT perçue pour la reprise suivant arrêt de 2013, ils n'avaient pas encore engagé celle de 13 097,6€ (travaux de second oeuvre en attente de séchage

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75aa8b510604f5bc1d72

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Ainsi les conditions de mise en oeuvre de la peinture en couches insuffisantes passées sans attendre le temps de séchage préconisé par le fabricant étaient visibles pour l'entreprise principale justifiant

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

662bf153e266e89ef118a02c

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Or sur ce dernier point, au vu du devis 2019-242 il est établi que le devis comprenait bien l’application d’un corps d’enduit en chaux et après séchage réalisation d’une finition à la chaux type [Localité

Source officielle
CA

4ème Chambre

69732b10cdc6046d4764fa05

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

rapport que l'ensemble des pièces de l'étage sera inutilisable pendant la durée des travaux réparatoires, que le mobilier devra être évacué et stocké pendant les travaux, qui compte tenu des délais de séchage

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63d3796ed1bc2605de4b45ec

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés, entretenus et changés chaque fois que nécessaire, sont mis à disposition des travailleurs.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6866cb46d33109fd079acb63

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

partie des murs en enlevant les plaques BA13 », aucun élément ne démontre que cette initiative serait à l’origine des infiltrations déplorées, alors qu’elle était au contraire de nature à permettre le séchage

Source officielle
CA

2e chambre sociale

679331db31df9338379d2821

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

privé de chauffage et de l'accès aux toilettes, je n'ai également pas d'eau potable ou d'eau chaude voire aucun accès à la machine à café dont vous m'avez privé Je n'ai pas de moyen de nettoyage et de séchage

Source officielle