Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.E.X
6a1887e1cdc6046d4746ec51
19 mai 2026
19 mai 2026
[B] [D] [M] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle partielle numéro C-69123
Source officiellePEC sociétés civiles
6a0f59fecdc6046d477c4052
18 mai 2026
18 mai 2026
avocat postulant, vestiaire #J040, et de Maître Christophe TRABBIA, avocat au barreau d’ANNECY, avocat plaidant Nous, Samantha MILLAR, vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Robin
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c5
16 juin 2009
16 juin 2009
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel BACHASSON, Président Madame Noële-France DEBUISSY, Conseiller Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Colette ROBIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110105
14 février 2024
14 février 2024
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110817
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110827
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [E], de la SCP Marc Lévis, avocat de la société BNP Paribas
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110055
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110302
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Pagot et Savoie, après débats en l'audience publique du 11 mars
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110306
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Automobiles Citroën, après débats en l'audience publique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110113
11 février 2026
11 février 2026
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 16 décembre 2025 où étaient présentes Mme
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110762
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M. [V], et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110707
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
69465c9175782d5f06ecf8fe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD COMPAGNIE D’ASSURANCE MAIF Grosse : le Me François-Xavier DOS SANTOS la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES Copies électroniques : Me François-Xavier DOS
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2506010_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Louvel, juge des référés ; - les observations de Me Rosin représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens. Il rappelle que M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2516248_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 septembre 2025, Mme B A, représentée par Me Rosin, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523181_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
B..., renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 500 euros à verser à Me Rosin.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2300846_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que SCP Robin Vernet, avocat de M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000030969396
30 juillet 2015
30 juillet 2015
Considérant que l'association Robin des Lois a intérêt à l'annulation de l'ordonnance attaquée ; que son intervention est, par suite, recevable ; 2.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2211239_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2205404_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officiellePage 71 sur 559