Joël Z..., demeurant Toulon, Sablonceaux à Saujon (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forage et fondations, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1994 par la cour d'appel de Poitiers

Francis X..., 2°/ Mme Chantal, Berthe, Marie A... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section),

Jean-Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Loubsol Etablissements Loubeyre, société anonyme

La société Turani espace bébé, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 21-24.791 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2021 par la cour d'appel de Poitiers

[T] son absence d'intégration de la valeur "fun & pro" de l'entreprise, qui se traduisait par la nécessaire participation aux séminaires et aux pots de fin de semaine générant fréquemment une alcoolisation

Palais de Justice à PARIS, le cinq novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER

Tricot, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat aux Conseils pour la SCI du Rond Point La SCI du Rond Point fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir

Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de Mme X..., née Monique Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (ADSEA), partie civile, Contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 décembre 2006) que MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 avril 2006), que Mme X... a été

Robert X..., demeurant à Médis (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Nabisco Brands France

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Fadia Y..., domiciliée [...]                                                       , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2016 par la cour d'appel de Poitiers

Carl X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 mai 2016 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Teleguard Security, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 juin 2014 par la cour d'appel de Poitiers

Chataigneraie (Vendée), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Poitiers