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13 764 résultats pour « Poissonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

UAI en date du 1er février 1995 qui, dans la procédure suiviec/Gilbert A

61372565cd5801467741d577

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

que celui-ci l'aurait alors chassée du lit et elle serait allée se réfugier dans la chambre de son fils Fabien, issu d'un premier mariage ; que Gilbert A... l'y aurait rejointe, serrée par les poignets

Source officielle

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CC

cr

6137257ecd5801467741e3a3

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Thierry L... avait fait valoir que, lors de son audition (D. 142), Marie-Claude O... avait déclaré qu'un individu l'avait saisie par le bras et l'avait pincée, que d'autres mains l'avaient agrippée au poignet

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2404168_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Par ailleurs, il occupe, depuis le 1er novembre 2020, un emploi de poissonnier, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée au sein de la société NTA poissonnerie, d'abord à temps partiel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdd2f80825bc09850b8267e

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

né le [...] à BREST (29) SELAS POISSON - GAILLARD-SEROUGNE représentée par son Président domicilié [...]

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2004956_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Sur les travaux de création d'une rampe hydraulique (passe à poissons) : 5.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00340_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

un agrément régional ; elle a une activité effective au niveau local et en particulier concernant la mise en œuvre de la pêche expérimentale au silure et plus largement concernant la protection des poissons

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69e149f7cdc6046d477ee855

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

, précisant qu'il y avait « traction et extension du poignet ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dd9a4bcd46bcddb11a

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

, des saisies manuelles et/ou manipulations d'objets et des mouvements de rotations du poignet, à concurrence d'un temps cumulé minimum de 3 heures par jour, l'habitude étant ainsi caractérisée.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c83ecbbb650faffb053

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

gauche' et 'tendinite du poignet de la main ou des doigts droite' au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162af199547460d26ddb6ab

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

canal carpien bilatéral (maladie professionnelle 57 C) »; Qu'il a joint un certificat médical initial date du 27 février 2007 sur lequel il est fait état : « maladie N57 traumatisme des mains et des poignets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89351

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Elle a été victime d'un traumatisme du poignet droit qui a été initialement immobilisé par un plâtre maintenu 15 jours, puis par une attelle amovible.

Source officielle
CC

comm

613723bfcd5801467740da06

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

X..., de Me Blondel, avocat de la société Lochin Poisson, les conclusions de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008013661

Admin. suprême

13 mars 1998

13 mars 1998

permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces qui peuplent les eaux au moment de l'installation de l'ouvrage ainsi que, le cas échéant, des dispositifs empêchant la pénétration du poisson

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697c4d67cdc6046d473732c6

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

BERTRAND, greffière EXPOSÉ DU LITIGE Mme [K] [F], née le 16 juillet 1978, a été victime d'une chute de cheval le 27 août 2021, provoquant une fracture de son poignet droit.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef5b032d83cfd3ea0dd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle ajoute que les lésions initiales subies par le demandeur portaient sur une fracture du poignet droit, une rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite et un pincement huméro -ulnaire d’allure

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104647c9ea95b316fe3fff

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

En outre, elle indique que la caisse ne s’est pas prononcée sur le 2ème doigt ainsi que sur le poignet.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL22744_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

D'une part, l'arrêté en litige impose que le débit réservé passe en totalité par le dispositif de passe à poissons. Si, comme le soutient M.

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000029614368

Admin. suprême

20 octobre 2014

20 octobre 2014

à certaines graisses animales et pour l'alimentation d'autres animaux, les ministres chargés de l'agriculture, du budget et des petites et moyennes entreprises ont suspendu l'emploi des farines de poissons

Source officielle
CC

cr

ès la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, dans le procès instruitc/Olivier Y

61372599cd5801467741f168

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

Source officielle
CC

cr

éral près la cour d'appel de COLMAR, dans le procès instruitc/Juan X

61372599cd5801467741f16a

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

Source officielle