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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Protection sociale

5fd9c862507391bfeaaefa7e

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

L'accident a provoqué une blessure au poignet droit de la victime.

Source officielle

Page 71 sur 281

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6036e0b390c6ba7e7b0b953e

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

[G] a été victime d'un accident du travail (entorse au poignet gauche), occasionnant un arrêt prescrit par le médecin hospitalier jusqu'au 28 février 2010.

Source officielle
CA

17e Chambre

6160964341ad74d62c181853

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

 » -Fiche de visite du 23 septembre 2008 : « apte poste assis debout sauf port de charges lourdes et sauf conditionnement avec ou ' Répétitifs des mains et poignets. » -Fiche de visite du 17 février

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02832_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

l'infirmité nouvelle " douleurs lombo-dorsales permanentes ", et d'autre part, d'enjoindre à la ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de son infirmité " séquelles de maladie de Kienböck du poignet

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103734_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

du carpe à l'origine d'une arthrose précoce au niveau de ses deux poignets.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100276

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

dans sa décisions, que les passages du rapport d'expertise exclusivement à charge pour Mme F... et ne s'est pas prononcée, ainsi qu'il le lui était demandé, sur les aspects du rapport d'expertise pointant

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc26acdc6046d473b5e59

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

présenté les blessures suivantes : - lésion du tendon d’Achille (doute sur une rupture partielle du tendon d’Achille sous réserve d’une échographie ; - contusion de l’épaule gauche ; - contusion du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f6fdccdc6046d477df071

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

droit contre l’escabeau ».Le certificat médical initial, établi le 30 janvier 2018 faisait état d’une contusion face antérieure + épanchement » pour le genou droit, et « contusion face palmaire avec le poignet

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b769e4ea48318f5b0a6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La persistance de douleurs mécaniques du poignet a nécessité la réalisation d'une arthrodèse totale en décembre 2020.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-146077

Admin. suprême

11 juillet 2014

11 juillet 2014

Le médecin constata une ecchymose sur les poignets. Le requérant indiquait avoir été arrêté sans violence et n’avoir pas été maltraité.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-138925

Admin. suprême

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Le médecin constata une ecchymose sur les poignets.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bb5

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Il a interprété les clichés radiologiques du poignet et de la main gauche de Monsieur X... en ce sens que la soudure des cartilages de croissance au niveau des phalanges, des métacarpiens et de l'extrémité

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-159719

Admin. suprême

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Le rapport établi à l’issue de l’examen révéla les contusions suivantes   : «   dent de devant cassée, abrasion du front, hématomes au niveau des coudes, du poignet, des fesses et à l’arrière

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0606DEC003448297

Admin. suprême

6 juin 2000

6 juin 2000

déroulèrent jusqu’au 19 avril 1996, le requérant fut examiné par un médecin légiste dont le rapport faisait état de   deux égratignures avec croûtes, l’une d’environ 2 centimètres de long sur le poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210426

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

d'autre part et au surplus, dans le courrier du 20 janvier 2010, la société intimée a également invoqué une incohérence quant à la nature de la lésion en soulignant que son salarié lui avait indiqué le poignet

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

62db90091d0e74effb5c0974

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

flexion-extension : - Mouvements conservés de 70o à 145o 10 8 - Mouvements conservés autour de l'angle favorable 20 15 - Mouvements conservés de 0o à 70o 25 22 Poignet

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe6f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

En l'espèce, Madame [Z] [D] a été victime d'un accident du travail le 14 juin 2021 et placée en arrêt de travail jusqu'au 26 juin 2021 en raison d'une contusion au poignet droit.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

668838a7342d338c20d30d9b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 5 décembre 2014, monsieur [K] [S] était victime d’un accident ayant provoqué une entorse grave du poignet gauche chez un droitier avec rupture des ligaments scapholunaire et lunopyramidal.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678170766d34da2cbdcd94ff

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

en raison d’une maladie professionnelle du 28/03/2018 consolidée le 28/02/2023, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil :  «Séquelles d’une MP N°057ACM65A : poignets

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecee542d85a267f3c697

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

maladies professionnelles est présumé imputable au travail le syndrome du canal carpien provoqué par des 'travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle