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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720afcd580146773ed732
17 février 1987
17 février 1987
critiqués, que l'Aéro-Club des Mousquetaires n'avait versé aux débats que le courrier d'une société IB France, non appelée en la cause, où il était fait état de la réparation et de la mise au point du pilote
Source officielleciv1
60794cf19ba5988459c47916
7 mars 2000
7 mars 2000
Jean X... et piloté par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f33ae11beca089b88cea
7 octobre 2025
7 octobre 2025
juridiques [Localité 3] représenté par Mme [L] [J] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f758121050008662c87
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Adresse 4] [Localité 1] représenté par Mme [L] [D] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Janvier 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a0cb86fa851c25cc7f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
] [N] [Adresse 4] [Localité 1] non comparante Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 21/01448 (Fond) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007883859
14 juin 1995
14 juin 1995
X... et tendant : 1°) à l'annulation de la décision du 6 mai 1993 par laquelle le conseil médical de l'aéronautique civile l'a déclaré inapte à exercer les fonctions de pilote privé ; 2°) à la réparation
Source officielle2ème chambre
DTA_2202559_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pillais, - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f78ccdc6046d479ded2c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b5ace2cdc6046d47adf292
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b5ad12cdc6046d47adf5a6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c89592cdc6046d475b63f3
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.
Source officiellesoc
6137217dcd580146773f4323
24 janvier 1991
24 janvier 1991
X..., engagé le 15 avril 1982 par la société Michel Pinseau and Co Limited, en qualité de co-pilote d'un aéronef appartenant à cette société, a été licencié par lettre du 13 août 1984 avec préavis expirant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00292
15 avril 2026
15 avril 2026
rabattre l'arrêt et dire que la question sera transmise au Conseil constitutionnel ainsi rédigée : « L'article L. 5341-11 du code des transports, en ce qu'il pose un principe d'irresponsabilité du pilote
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00593
12 mai 2026
12 mai 2026
Mais notre informateur nous explique : " L'imam de la mosquée de [Localité 1], qui héberge l'école, [N] [I], est un cadre de la [2] identifié comme un pilier des Frères musulmans dans la région.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294aa2c4236379079620
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le jour de l'accident, chaque aéronef a réalisé trois vols, le pilote de LQ-CGQ responsable de la coordination de l'exercice, a informé le pilote de LQ-FJQ qu'ils allaient réaliser un vol supplémentaire
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC003327311
13 septembre 2016
13 septembre 2016
When the aircraft was on the final approach, the Diyarbakır Approach controllers asked the pilots to proceed and report the runway in sight. This was acknowledged by the pilots. 6.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01773
28 septembre 2010
28 septembre 2010
X... a été engagé le 1er mars 1989, en qualité de pilote d'hélicoptère, par la société Helicap, qui effectue des vols pour le compte des SAMU ; qu'un avenant a été signé le 16 août 2000 pour préciser les
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03803_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
B..., pilote automobile alors âgé de quinze ans a, lors de la dernière des trois courses, été impliqué dans un accident dans lequel il a percuté le pilote n°9 qui le précédait et qui était alors en tête
Source officielleChambre sociale
66878d0205d6f7f678d493b4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EURALIS DISTRIBUTION Prise en la personne de son représentant, la société EURALIS HOLDING, en sa qualité de Président [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître PILLOIX de la SELARL ELLIPSE AVOCATS
Source officielleChambre sociale
631add82f575634f1371ebb3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/1701 APPELANTE [Adresse 2] INTIME [F] [U] Représenté par Me Constance CUVILLIER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 31 Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
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