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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-M5LT S.A.S. MAISONS DU MONDE FRANCEc/S.A
644b6363c51457d0f882dbd1
27 avril 2023
27 avril 2023
Il était prévu une exclusion du champ de la recherche de l'huissier instrumentaire tout document ou dossier intitulé 'Personnel', 'Perso' ou 'Privé'.
Source officielleChambre 4-1
63c256520bfda47c90075e8a
13 janvier 2023
13 janvier 2023
caractère permanent de l'emploi ; -les échanges de mails des 20 et 29 novembre 2017 avec la régie générale de l'Opéra suivant lesquels Mme [B] indique 'en pièce jointe le planning sur lequel je travaille perso
Source officielle1ère Chambre
64a50d01b8594705dbfcccbf
4 juillet 2023
4 juillet 2023
retenue, à savoir: Utilisation des 250 000 € : Frais sur achat (5,09%) - 17 815 € TVA (sur prix initial de 270 000 € ) - 13 100 € Remboursement crédit maison : - 48 000 € Remboursement crédit perso
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce motif, aux origines persanes et/ou indiennes, est connu depuis des siècles, a été introduit en Europe au 17ème siècle et développé au 19ème siècle, notamment en Angleterre et en Ecosse (dont la manufacture
Source officielleChambre 4-1
6431060028558704f52e67fd
7 avril 2023
7 avril 2023
Par ailleurs, l'agenda commun indique bien que Monsieur [N] avait inscrit, le 26 octobre 2016 à 8h21, la mention 'Perso' à l'heure 17h30 de sorte que son indisponibilité à compter de cette heure était
Source officielle1re chambre 1re section
64c0b924a67f3dd969e550dd
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[P] [F] soit privé de tout droit, en raison d'un recel successoral, sur la valeur des biens meubles (mobilier, tableaux, tapis persans) de la maison de [C] [Z], située [Adresse 12] à [Localité 25], que
Source officielle1re chambre sociale
64eedc93bb2c32d969d35266
12 juillet 2023
12 juillet 2023
confirmé la production de fausses factures pour cause de harcèlement, de remise de facture et devait se présenter avec son relevé personnel pour prouver qu'il avait (illisible) des dépenses avec sa cb perso
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b1f
24 avril 2024
24 avril 2024
La cour relève qu'il s'agit de copies d'écran d'éléments de messagerie extraits des « documents / perso / archive 2015-2016 », dont l'intitulé est « (Archiver ) Novell Group Wise ' archive 2015-16 CBG
Source officielle4eme Chambre Section 2
697070d9cdc6046d47121b75
20 janvier 2026
20 janvier 2026
d'huissier produit par l'employeur soit écarté en raison de la man'uvre frauduleuse réalisée par le gérant de la société pour accéder à son fichier personnel, lequel aurait modifié le fichier « olivia perso
Source officielleCh. Sociale -Section B
6618cf0a7935f50008be427b
11 avril 2024
11 avril 2024
Je ne gère pas le stress lié au surcroit de travail': notamment [Localité 7] [Localité 6] auquel s'ajoutent des contraintes perso. Je ne sais si je ne dois pas stopper mon activité ou la réduire.
Source officielleChambre 4-1
661a202b4cfa010008a2d6c9
12 avril 2024
12 avril 2024
Ensuite ça a continué sur mon whatsap perso lorsque j'ai eu un souci au club avec les vestiaires ... elle m'a recommandé de ne pas passer par [K] et qu'elle appelait pour moi la société Ageno pour aller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de03676b73dd81b96c8e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[A] ainsi : 'dit que le travail est une lente agonie', * le 21 mai 2018, rapporte les paroles du salarié : 'dit qu'il a perdu pied, difficulté dans sa vie perso du fait de sa situation, a demandé une
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7db8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, toque : 502 DEFENDEURS A LA SAISINE : La ociété XL INSURANCE COMPANY SE [Adresse 12] [Localité 16] Représentée par Me Claude DE VILLARD de la SELAS PERSEA
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c65a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
lettre de licenciement ne résultent en fait que du seul témoignage de Mme [F] [A], monitrice d'atelier, et ne sont évoqués que dans le «'compte-rendu des rencontres avec les monitrices d'atelier de Persy-Cat
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
679336b0cc9763289b72510a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
perds déjà de l'argent sur l'auto et je pense que d'autres clients seront contents de la récupérer » ; - le 4 septembre 2020 : « pour RAPPEL, il n'est pas autorisé d'appeler [X] sur son portable perso
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb1f8541312a816c566
1 juillet 2025
1 juillet 2025
travail établie par le LEEm le 27 juin 2017, la présentation qui a été faite au CHSCT le 11 décembre 2018 d'un plan d'action sur la réduction de la charge de travail et de l'équilibre ' vie pro/vie perso
Source officielle5ème chambre sociale PH
680b1a582364a383b77474de
22 avril 2025
22 avril 2025
Tenue, chaussure, stockage de produit perso ds les frigo magasin (')' -Mme [H] [W] : ' (...)
Source officielle2ème CH - Section 1
67ff39bc303a1b38839f7caf
15 avril 2025
15 avril 2025
DISONS que seront exclus du champ de la recherche des Commissaires de justice instrumentaire tout document ou dossier intitulé "Personnel', "Perso" ou "Privé" et ne présentant pas de lien avec les faits
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781628121050008662d74
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Or, son agenda démontre que le 9 juin, il a quitté son poste à 11h pour récupérer son fils à l'école et que le 10 juin, il a quitté son poste avant 17h, heure à laquelle il avait un rendez-vous « perso
Source officielleChambre 4-4
65aa1f9ea34ad10008581727
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La partie Pro prend le pas sur la partie perso, tension, stress. Le téléphone et le mail sont des liens très forts', - un courriel adressé le 14 septembre 2018 à M. [N] et M.
Source officiellePage 71 sur 80
Persanté
14/07/2026
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TS Persan SNC
12/07/2026
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TS Plessis-Pâté Persan SAS
12/07/2026
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PERSANGE
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Parenthese Administrateurs Judiciaires Associes prise en la personne de Me Alexandra Blanch 34 Boulevard du Port 95000 Cergy.
08/07/2026
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PERSATEX
07/07/2026
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