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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6789f3c1c2a5bdff9702ffe4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il ressort des bulletins de salaire produits qu'en 1974, elle a été employée par l'ORTF.
Source officielle2ème CH - Section 1
6799c4445331f58c9ee87010
28 janvier 2025
28 janvier 2025
- Dit et juge que les cessions intervenues le 30 novembre 2011 sont régulières et qu'elles ont respecté les modalités prévues aux statuts des sociétés YVALOR et ORTI-IALY.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616290d3e498f0b428bb8371
2 octobre 2013
2 octobre 2013
cours de l'année 2004, l'appartement de Monsieur [S] [O] a subi d'importantes infiltrations qui ont perduré et qui ont atteint les locaux commerciaux situés au rez-de-chaussée occupés par la société ORPHEE
Source officielleServ. contentieux social
66964156f5112d8edd0581fa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[V] : envoi d’une demande à la caisse nationale de sécurité sociale de Tunisie le 12 janvier 2022, recherches sur les employeurs ORT, Centre [5], Institut du [6], hôtel [7] au cours de la procédure, demandes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0606DEC005893900
6 juin 2002
6 juin 2002
Le requérant expose que les 7, 12 et 13 mai 1998, lors des interviews et débats télévisés sur les chaînes « RTR » et « ORT », M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abc
26 avril 2022
26 avril 2022
soutient que ce dernier certificat médical comportant l'indication précise de la nature de la lésion ne lui est parvenu que le 22 novembre 2016 et en veut pour preuve une capture d'écran de son logiciel Orphée
Source officielleNOUVEAU REFERES
68ed45f70da7cb996dc95cd4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
séquelle neurogène tronculaire de la jambe droite » ainsi qu’un « aspect plutôt compatible avec séquelle neurologique du syndrome des loges sur fracture complexe que lésion simple neuro sur traumatique ortho
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68e1fd1720ac6488494aa67b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 22/06654 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORKH S.A.S.U.
Source officielle8ème chambre
65321ab19e4ea48318f5ac13
18 octobre 2023
18 octobre 2023
* * * * Dans le cadre de la rénovation du cabinet d'orthodontie Ortho West (maître d'ouvrage) à Tassin-La-Demi-Lune, la société Crea Design, maître d''uvre a sous-traité le lot menuiserie intérieure
Source officielle8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5248
15 janvier 2025
15 janvier 2025
N° RG 22/06595 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORFH Décision du Tribunal de proximité de MONTBRISON au fond du 22 juillet 2022 RG : 11-21-000276 [T] C/ [Z] RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24d
26 février 2008
26 février 2008
représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me JAKUBOWICZ, substitué par Me BOUSQUET, avocat SAS 2 HEURES représentée par ses dirigeants légaux rue du Campdolent 76700 GONFREVILLE L'ORCHER
Source officielleChambre Commerciale
61609a4254c6ec55cf7100e8
17 octobre 2013
17 octobre 2013
société TERRE ET DECOR n'a pas respecté la clause d'exclusivité des agents commerciaux'; Que dès 2002, cette clause avait été violée ainsi qu'il ressort d'un courrier du 6 mai 2002 de la société ORPHEE
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffa
1 mars 2016
1 mars 2016
GUERLAIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : W07 APPELANTE **************** SARL ELECTRIC AND LIGHTING CONCEPT (E L C) No SIRET : B49 403 162 8 5 chemin des Prières 59310 ORCHIES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200841
28 mai 2015
28 mai 2015
2004, rappelé en tête du présent arrêt ; que seront, dès lors, écartées les contestations de la Société KAEFER WANNER concernant les établissements de Saint-Herblain, Fâches Thumesnil, Gonfreville l'Orcher
Source officielle10eme Chambre
DTA_2202429_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
tribunal en application des dispositions de l’article L. 213-11-1 du code de l’urbanisme ; - il a subi un préjudice en étant empêché d’acquérir le terrain en vue de le louer à sa société, la société ORTP
Source officielle3ème chambre
DTA_2200937_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
qui a pour seule vocation d'apprécier l'insertion de la construction dans son environnement ainsi qu'avec la photographie n°4 qui ne fait pas apparaitre un buisson mais un ensemble d'herbes hautes, orties
Source officielle6e Chambre D
6033fada60ab40ab28d6a7e7
22 février 2017
22 février 2017
bancaire 17] Livret B clôturé juste avant l'ONC du 27.06, le 19.05.03, sans justifier du solde, * idem pour la banque HSBC Hervet N° [Compte bancaire 18] ET N° [Compte bancaire 19] * Crédit Mutuel D'Orchies
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0904DEC002695395
4 septembre 1996
4 septembre 1996
persons unknown to him would tie a horse to an unsuitable place and that an accident could result (er hatte vielmehr damit rechnen müssen, dass ihm nicht bekannte Dritte ... ein Pferd an einem ungeeigneten Ort
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee294ac6088318da1185
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Concernant la parcelle C 32, l'huissier de justice a constaté le 28 avril 2023 la présence de chardons et d'orties tout en précisant que du foin y avait été récolté cette année.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201055
22 octobre 2020
22 octobre 2020
caisses d'assurance maladie et est d'application stricte, distinguait les soins relevant de la spécialité ODF des soins dentaires ; que c'est ainsi que les soins spécialisés en orthodontie, classés TO ou ORT
Source officiellePage 71 sur 81
ORTHOLELA
17/07/2026
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