Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M.

[I] [J], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 19-25.436 contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2019 par la cour d'appel de Metz (1ère chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1991 par le conseil de prud'hommes de Metz (Section encadrement), au profit de M.

(Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de : 1 ) la Banque nationale de Paris, B.N.P., prise en la personne de son représentant

Saint-Germain (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz, au profit de la société anonyme Coopérative d'habitations à loyer modéré La Moselle, Maisons Familiales

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Beyer, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juillet 1996 par la cour d'appel de Metz

UDAF de la Moselle, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de curateur de Mme [C] [T], ont formé le pourvoi n° N 22-12.933 contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2020 par la cour d'appel de Metz

[M] [F], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 21-13.008 contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société

2024 La caisse primaire d'assurance maladie de Moselle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 22-16.265 contre l'arrêt n° RG : 20/01990 rendu le 28 mars 2022 par la cour d'appel de Metz

La caisse primaire d'assurance maladie de Moselle, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 23-16.244 contre l'arrêt n° RG : 21/01854 rendu le 27 mars 2023 par la cour d'appel de Metz

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 MARS 2026 Mme [G] [I], veuve [J], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 24-16.365 contre l'arrêt rendu le 11 avril 2024 par la cour d'appel de Metz

société [1], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 23-12.952 contre le jugement n° RG : 20/01080 rendu le 6 janvier 2023 par le tribunal judiciaire de Metz

société [1], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 23-12.953 contre le jugement n° RG : 20/01092 rendu le 6 janvier 2023 par le tribunal judiciaire de Metz

Farid, contre l'arrêt n° 444 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 6 juillet 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur

du tribunal judiciaire de Metz du 3 mai 2023.

[H] dit [S] a mis en ligne sur son blog [05], ainsi que sur son compte facebook, un article intitulé « #Metoo, le théâtre français aussi », dans lequel il évoque des agressions sexuelles de la part d'un

Cain B..., d'une surface totale de 400 mètres carrés dont 225 mètres carrés de terrasse, procédait d'une surévaluation "quasi-certaine" en la seule considération de la prise en compte, dans le cadre de

grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes alors, selon le moyen que la démission est l'acte unilatéral par lequel le salarié manifeste de façon claire et non équivoque sa volonté de mettre