décision méconnaît les dispositions de l'article L. 2212-2-2 du code général des collectivités territoriales dès lors qu'aucune voie de circulation ou de passage n'existe dans la partie du cimetière que longent

[G] [I] pour évacuer l'eau du fossé préexistant longeant à l'ouest la voie AB [Cadastre 19]. 38.

circulaire (10) présentant un épaulement (18) délimitant une partie de préhension (14) et une partie de bouchage (16), ladite partie de bouchage (16) présentant une bordure circulaire proximale (24) longeant

partie de la copropriété qu’elle avait elle-même modifiée, - juger que la société Aj2m a commis une faute à son égard consistant à lui donner assignation aux fins de la remise de la terrasse-loggia longeant

; - que la cour de cassation rappelle que les chemins d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre les fonds qu'ils desservent ou à leur exploitation soit qu'ils les longent

Au cours de la réalisation de cette mission d’expertise, et suite au commencement des travaux, de nouveaux désordres ont été constatés tant sur le mur longeant l’accès au parking que sur le muret de séparation

B..., rédigée en ces termes : « a) une servitude de passage longeant en grande partie les limites EST et SUD de sa propriété telle que cette servitude figure sous liseré mauve et teinte violette en un

[T] en sa qualité de propriétaire d'un terrain longeant également le canal s'imposait également cette obligation, en obligeant ses ayants droits dont son fils, vendeur du terrain aux consorts [V], * que

napoléonien communiqué en pièce 19 et 42, ce chemin, parallèle à la route nationale 137, croise au Sud un chemin rural, permettant l'accès à la ferme du [...] et se dirige au Nord vers le Bourg de [...] en longeant

PAU INTIMEES : Madame Nathalie X... épouse Y... 33, rue Pierre Sémard 65320 BORDERES SUR L ECHEZ Madame Anne-Marie Y... xxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx représentées par la SCP LONGIN

Il a conclu à l'existence d'une double cause, d'une part, un écart au feu d'un chevron longeant le conduit de fumée inférieur aux prescriptions du DTU, d'autre part, une quantité de bois introduite dans

Représenté par Maître Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES, - Daniel Y..., demeurant... - Laurent Z..., demeurant... - Florent Y..., demeurant... - Joël A..., demeurant...

D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 AVRIL 2016 AFFAIRE : SAS SANZ C/ SAS CONSERVERIE DE BERGERAC SAS CONSERVERIE DE BERGERAC JCS/ MCM Grosse délivrée à Me LONGEAGNE

qu'une étude hydraulique réalisée par le cabinet Iris avait prévu la création d'un bassin de 85 m3, les eaux de pluie inondant la propriété X... sont principalement issues des débordements du ruisseau longeant

A partir du chemin des Calades, traverser la parcelle CK 84 (BRUNO) en longeant sa limite Sud avec la parcelle CK 109 (hors cause) pour rejoindre le chemin des Amandiers.

circulaire (pelouse non tondue, jonchée de détritus de toutes sortes), - angle de la rue de I'adresse (pelouse devant le bâtiment VIM et VIG non tondue, jonchée de détritus de toutes sortes), - pelouse longeant

28 septembre 2015, publié le 17 novembre 2015, la vente de biens et droits immobiliers consistant en : un appartement au 3ème étage cage B avec jouissance exclusive et particulière de la terrasse longeant

A C, portant sur les désordres qui affectent les passerelles et cheminements piétons longeant les remparts Sud et Est de la cité d'Aigues-Mortes.