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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511222_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Lefebvre, juge des référés. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience à 09h20.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462300.20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Vu la procédure suivante : La société d'application des procédés Lefebvre (SAPL) a demandé au tribunal administratif de Caen de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la
Source officielle1ère chambre
DTA_2300747_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv2
61372189cd580146773f498b
9 octobre 1991
9 octobre 1991
premier président de la cour d'appel de Limoges, au profit : 1°/ de la société Socae Copreco, dont le siège social est sis à Limoges (Haute-Vienne), "Les hauts de bel-air", 2°/ de l'entreprise Jean Lefebvre
Source officielleciv3
61372309cd58014677404999
3 juin 1998
3 juin 1998
société anonyme, dont le siège est RN 113, 34920 Le Cres, en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO), au profit : 1°/ de la société Lefebvre
Source officielle1ère chambre
DTA_2101339_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique ; - et les observations
Source officielle1ère chambre
DTA_2402142_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2408270_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2127692_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il soutient que la présence de cette société est utile dès lors qu'elle est intervenue en qualité de sous-traitante de la société entreprise Jean Lefebvre Ile-de-France.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00606
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Chazalette, Mme Gouarin, conseillers, Mmes Vigneras, Lefeuvre, Tostain, M.
Source officielleChambre 1-7
67061e07fde28ee420710f51
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Me Noémie BONDIL de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Marine BENOIT-LIZON, avocat au barreau de TOULON Appelante Monsieur [O] [E] [R] représenté par Me Annabelle LEFEBVRE
Source officielle3ème chambre
DTA_2008301_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2020, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Lefebvre Père et Fils, représentée par Me Philip, doit être regardée
Source officielle6ème chambre
DTA_2407556_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Lefebvre, conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2420375_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés 46 allée Jeanne Villepreux Power et Allée Jean Rostand à Carquefou (44470), parcelles cadastrées BT 44 et BS 46, propriété de la société Lefeuvre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00720
31 mars 2016
31 mars 2016
______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Entreprise Jean Lefebvre
Source officielleciv1
61372471cd580146774158d4
25 mai 2005
25 mai 2005
être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Lyon ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Lecq et Lefèvre
Source officiellePCP JCP fond
697fdab8cdc6046d47923feb
12 janvier 2026
12 janvier 2026
D'OFFICE DE LA CITATION du lundi 12 janvier 2026 (article 468 alinéa 2 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [G] [P] demeurant [Adresse 1] ayant pour mandataire le Cabinet LEFEVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4f0033cf481c39a306c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
social est sis [Adresse 1] Représentée par [B] [Z], dument munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Laëtitia RIVERON, Assesseur employeur, ASSESSEUR : Catherine LEFEVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a528033cf481c39a4224
7 octobre 2025
7 octobre 2025
social est sis [Adresse 2] Représentée par [W] [K], dûment munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Laëtitia RIVERON, Assesseur employeur, ASSESSEUR : Catherine LEFEVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a534033cf481c39a4638
7 octobre 2025
7 octobre 2025
est sis [Adresse 3] Représentée par [L] [J], dûment munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Laëtitia RIVERON, Assesseur employeur, ASSESSEUR : Catherine LEFEVRE
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