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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2209336_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête susvisée, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209264_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de Me Roels, représentant MM.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207737_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875bd
19 mai 2005
19 mai 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907187_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
déclaration préalable de travaux présentée par la société nationale des chemins de fer français (SNCF) pour la mise en place d'un pylône monotube de 30 mètres sur un terrain situé au lieu-dit " La Léchère
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202314_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les observations de Me Hacker, représentant le préfet du Nord. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107258_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106825_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107060_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public, - et les observations de Me Le Pallec, représentant M. A.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107065_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public, - et les observations de Me Le Pallec, représentant M. A.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105929_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105930_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105961_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203877_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308081_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Berthe, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2407458_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l’audience publique à l’issue de laquelle l’instruction a été close, en application de l’article R. 772-9 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2404313_20240807
7 août 2024
7 août 2024
B, représenté par Me Lecour demande au tribunal d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer, sous astreinte de 1000 euros par jour de retard son relogement dans des conditions adaptées à sa situation,
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2202693_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Lecour, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de
Source officielleChambre Sociale
642fb7bbcece1704f5747a3d
6 avril 2023
6 avril 2023
[R] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Marina CHAUVEL, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Société SLT SAS [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Erick LECOEUR
Source officiellecr
PARIS, 11ème chambre, qui, dans une procédure suiviec/Jean-Claude P
61372507cd5801467741a610
14 juin 1988
14 juin 1988
quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me FOUSSARD et de Me RYZIGER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
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