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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372692cd58014677426a7e

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Ely ; Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me Le PRADO et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour

Source officielle

Page 71 sur 77

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TJ

Chambre 10

66335af9c0d3e3fe99cadad8

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

6.50 (-1.75 à 150°) Add +2,75 - oeil gauche +5,75 (-1.25 à 30 °) Add + 2,75 - le 27 juillet 2022, la société OPTIQUE OLIVIER émet une facture R22/2116 de 0 € pour deux verres Essilor, un “OPFRES GERANIO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fae07603bf88a18849a5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants : Olivier Pardo, Baptiste de Fresse de Monval & Marie-Valentine Geronimi

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425ec4

Cassation

2 juillet 1998

2 juillet 1998

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adde74401da7f35759d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4], représenté par son syndic la société GERIMMO

Source officielle
CC

cr

613725cbcd580146774208ea

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00912_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

A, représenté par Me Geronimi, avocate, demande à la cour : 1° de rejeter la requête de M. B ; 2° de mettre à la charge de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3df

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

plans de l'entrepreneur qui disposait donc de tous les éléments techniques nécessaires, que l'entrepreneur était parfaitement informé qu'il pouvait prendre possession des clés auprès de la régie GERANCIMMO

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-201695

Admin. suprême

14 février 2020

14 février 2020

  ANNEXE N o Prénom NOM Année de naissance Nationalité Lieu de résidence 1 Panagiotis ANTONOPOULOS 1996 grec Oropos 2 Vasilios-Antonios CHALILOPOULOS 1997 grec Oropos 3 Gerasimos DIONYSOPOULOS 1997

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f303

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me BOUTHORS avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67f8a89ca5ae27812390de73

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocats plaidants Maîtres Olivier PARDO, Baptiste FRESSE DE MONVAL et Marie-Valentine GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725cbcd58014677420942

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Ely ; Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de Me PARMENTIER et de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67932fe49097fd849ae8ac16

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Wissam MGHAZLI de la SELARL KOMON AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : C1736 à DEFENDEUR Monsieur [E] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marie-Valentine GERONIMI

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008078772

Admin. suprême

24 septembre 1999

24 septembre 1999

X... dans le service de géronto-psychiatrie du centre hospitalier spécialisé d'Alonnes, la commission nationale a pu, sans commettre d'erreur de droit, prendre enconsidération aussi bien l'activité exercée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2600225_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

S’il établit qu’il est un soutien de son père, âgé de 70 ans, souffrant de graves troubles neuropsychiatriques, qui refuse de quitter Nîmes selon un certificat d’une géronto-psychiatre du 18 décembre 2025

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300219

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

il s'agit d'une librairie à vocation généraliste, couvrant sans exception tous les secteurs du livre, concurrencée dans les domaines spécialisés par d'autres librairies présentes à Metz, telles que GERONIMO

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b92

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Z..., de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207fb

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e7a

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0514DEC002775595

Admin. suprême

14 mai 1996

14 mai 1996

xa0;       de la requête No 27755/95                     présentée par Gerassimos

Source officielle